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Entretien courant des espaces verts des bassins paysagers d'eaux pluviales, des fossés, et des espaces verts des postes de relèvement d'eaux pluviales du SyAGE

Entretien courant des espaces verts des bassins paysagers d'eaux pluviales, des fossés, et des espaces verts des postes de relèvement d'eaux pluviales du SyAGE Ce marché est passé sur les fondements des articles L.2113-12 et R.2113-7 du code de la commande publique : il est réservé aux Établissements et Services d'Aide par le Travail (ESAT) mentionnés à L.344-2 du Code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes ou aux entreprises adaptées mentionnées à l'article L.5213-13 du Code du Travail. il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire de services. il est passé avec un montant minimum annuel s'élevant à 40 000 € HT et un montant maximum annuel s'élevant à 160 000 € HT

Client

SYAGE

Marché

Services

Région

Île-de-France

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

15/07/2025

Alloti

Non

Clôture

08/09/2025 Moins de 5 jours

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Détails de l'avis

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 Mots-clés

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