PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES BATIMENTS COMMUNAUX

La consultation a pour objet les prestations régulières de nettoyage et d'entretien des bâtiments communaux, décrites dans le CCTP : • périmètre de base : le Pôle éducatif « Arc-en-ciel des savoirs » (poste 1) et le gymnase-dojo « Sandra Badie » (poste 2) ; • option n° 1 : le Complexe sportif « Sandrine Soubeyrand » (poste 3) ; • option n° 2 : l'Espace Bruyères Loisirs Culture - EBLC (poste 4) ; • option n° 3 : la fourniture des produits et consommables de nettoyage, chiffrée selon deux solutions : (A) produits fournis par le titulaire, (B) produits fournis par la commune (postes 5A et 5B).

Client

Commune de Bruyeres le Chatel

Marché

-

Région

Île-de-France

Procédure

Procédure adaptée à une enveloppe

Publié le

16/11/2026
Moins de 5 jours

Alloti

Non

Clôture

14/12/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
acte d_engagement.pdf
334.95 KB
annexe plans des sites au 16112026.pdf
877.63 KB
ccap prestations de nettoyage des batiments communaux.pdf
428.86 KB
cctp_prestation de nettoyage des batiments communaux.pdf
454.19 KB
reglement de la consultation prestations de nettoyage des batiments communaux.pdf
341.85 KB
fichecsl.action
163.2 KB

Détails de l'avis

Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune de Bruyères-le-Châtel
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21910115100013
Ville : Bruyères-le-Châtel
Code Postal : 91680
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien direct aux documents de la consultation : https://www.achatpublic.com/
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Madame Valérie PIQUE
Adresse mail du contact : mairie@bruyereslechatel.fr
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent) et, en cas de groupement, les éléments précisant la forme du groupement et le mandataire ; Déclaration du candidat (formulaire DC2 ou équivalent) ; Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne se trouve dans aucun cas d'exclusion de la commande publique.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Chiffre d'affaires des 3 derniers exercices, global et pour les services de nettoyage de bâtiments ; Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité, ou engagement de la fournir dans les conditions du CCAP (article 11).
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Références : liste d'au moins 3 prestations de nettoyage de bâtiments publics ou recevant du public (de préférence des écoles ou des équipements sportifs) exécutées au cours des 3 dernières années, avec le client, le montant et la période ; Moyens : effectifs moyens annuels et encadrement du candidat.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 14 décembre 2026 à 10 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Marché public de prestations de nettoyage des bâtiments communaux
Code CPV principal
Descripteur principal : 90911200
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Prestations régulières de nettoyage et d’entretien des bâtiments communaux, comprenant le périmètre de base : le Pôle éducatif « Arc-en-ciel des savoirs » et le gymnase-dojo « Sandra Badie », ainsi que des options pour le Complexe sportif « Sandrine Soubeyrand », l’EBLC et la fourniture des produits et consommables de nettoyage.
Lieu principal d'exécution du marché : Bruyères-le-Châtel
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) :Visite obligatoire de tous les sites le 27 novembre 2026 à 14h00. Rendez-vous à la mairie. Confirmation de présence à mairie@bruyereslechatel.fr. Une attestation de présence est délivrée et doit être annexée à l'offre.
Date d'envoi du présent avis : 16/11/2026

Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune de Bruyères-le-Châtel
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21910115100013
Ville : Bruyères-le-Châtel
Code Postal : 91680
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien direct aux documents de la consultation : https://www.achatpublic.com/
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Madame Valérie PIQUE
Adresse mail du contact : mairie@bruyereslechatel.fr
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent) et, en cas de groupement, les éléments précisant la forme du groupement et le mandataire ; Déclaration du candidat (formulaire DC2 ou équivalent) ; Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne se trouve dans aucun cas d'exclusion de la commande publique.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Chiffre d'affaires des 3 derniers exercices, global et pour les services de nettoyage de bâtiments ; Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité, ou engagement de la fournir dans les conditions du CCAP (article 11).
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Références : liste d'au moins 3 prestations de nettoyage de bâtiments publics ou recevant du public (de préférence des écoles ou des équipements sportifs) exécutées au cours des 3 dernières années, avec le client, le montant et la période ; Moyens : effectifs moyens annuels et encadrement du candidat.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 14 décembre 2026 à 10 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Marché public de prestations de nettoyage des bâtiments communaux
Code CPV principal
Descripteur principal : 90911200
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Prestations régulières de nettoyage et d’entretien des bâtiments communaux, comprenant le périmètre de base : le Pôle éducatif « Arc-en-ciel des savoirs » et le gymnase-dojo « Sandra Badie », ainsi que des options pour le Complexe sportif « Sandrine Soubeyrand », l’EBLC et la fourniture des produits et consommables de nettoyage.
Lieu principal d'exécution du marché : Bruyères-le-Châtel
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) :Visite obligatoire de tous les sites le 27 novembre 2026 à 14h00. Rendez-vous à la mairie. Confirmation de présence à mairie@bruyereslechatel.fr. Une attestation de présence est délivrée et doit être annexée à l'offre.
Date d'envoi du présent avis : 16/11/2026