Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : Commune de Bruyères-le-Châtel
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21910115100013
Ville : Bruyères-le-Châtel
Code Postal : 91680
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien direct aux documents de la consultation :
https://www.achatpublic.com/Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Madame Valérie PIQUE
Adresse mail du contact : mairie@bruyereslechatel.fr
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent) et, en cas de groupement, les éléments précisant la forme du groupement et le mandataire ; Déclaration du candidat (formulaire DC2 ou équivalent) ; Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne se trouve dans aucun cas d'exclusion de la commande publique.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Chiffre d'affaires des 3 derniers exercices, global et pour les services de nettoyage de bâtiments ; Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité, ou engagement de la fournir dans les conditions du CCAP (article 11).
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Références : liste d'au moins 3 prestations de nettoyage de bâtiments publics ou recevant du public (de préférence des écoles ou des équipements sportifs) exécutées au cours des 3 dernières années, avec le client, le montant et la période ; Moyens : effectifs moyens annuels et encadrement du candidat.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 14 décembre 2026 à 10 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : Marché public de prestations de nettoyage des bâtiments communaux
Code CPV principal
Descripteur principal : 90911200
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Prestations régulières de nettoyage et d’entretien des bâtiments communaux, comprenant le périmètre de base : le Pôle éducatif « Arc-en-ciel des savoirs » et le gymnase-dojo « Sandra Badie », ainsi que des options pour le Complexe sportif « Sandrine Soubeyrand », l’EBLC et la fourniture des produits et consommables de nettoyage.
Lieu principal d'exécution du marché : Bruyères-le-Châtel
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations ComplémentairesVisite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) :Visite obligatoire de tous les sites le 27 novembre 2026 à 14h00. Rendez-vous à la mairie. Confirmation de présence à mairie@bruyereslechatel.fr. Une attestation de présence est délivrée et doit être annexée à l'offre.
Date d'envoi du présent avis : 16/11/2026
Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : Commune de Bruyères-le-Châtel
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21910115100013
Ville : Bruyères-le-Châtel
Code Postal : 91680
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien direct aux documents de la consultation :
https://www.achatpublic.com/Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Madame Valérie PIQUE
Adresse mail du contact : mairie@bruyereslechatel.fr
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent) et, en cas de groupement, les éléments précisant la forme du groupement et le mandataire ; Déclaration du candidat (formulaire DC2 ou équivalent) ; Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne se trouve dans aucun cas d'exclusion de la commande publique.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Chiffre d'affaires des 3 derniers exercices, global et pour les services de nettoyage de bâtiments ; Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité, ou engagement de la fournir dans les conditions du CCAP (article 11).
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Références : liste d'au moins 3 prestations de nettoyage de bâtiments publics ou recevant du public (de préférence des écoles ou des équipements sportifs) exécutées au cours des 3 dernières années, avec le client, le montant et la période ; Moyens : effectifs moyens annuels et encadrement du candidat.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 14 décembre 2026 à 10 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : Marché public de prestations de nettoyage des bâtiments communaux
Code CPV principal
Descripteur principal : 90911200
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Prestations régulières de nettoyage et d’entretien des bâtiments communaux, comprenant le périmètre de base : le Pôle éducatif « Arc-en-ciel des savoirs » et le gymnase-dojo « Sandra Badie », ainsi que des options pour le Complexe sportif « Sandrine Soubeyrand », l’EBLC et la fourniture des produits et consommables de nettoyage.
Lieu principal d'exécution du marché : Bruyères-le-Châtel
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations ComplémentairesVisite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) :Visite obligatoire de tous les sites le 27 novembre 2026 à 14h00. Rendez-vous à la mairie. Confirmation de présence à mairie@bruyereslechatel.fr. Une attestation de présence est délivrée et doit être annexée à l'offre.
Date d'envoi du présent avis : 16/11/2026