MARCHES-PUBLICS.com
écologique Services d'urbanisme et d'architecture paysagère Zone d'aménagement concerté (ZAC)

CETA_ Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de missions d’architecte coordonnateur de ZAC / ZAC des Tarterêts à Corbeil-Essonnes (91) (PHASE CANDIDATURE)

Client

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer

Marché

Services

Région

Île-de-France

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

28/09/2026

Alloti

Non

Clôture

13/10/2026
Moins de 5 jours

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
Télécharger l'ensemble du dossier
ae.docx
63.32 KB
annexe 1_ceta 20250106 dossier réalisation zac tarterêts _vff290425.pdf
9.47 MB
1 - dossier de création - rapport de présentation v4.pdf
4.25 MB
2 - dossier de creation - plan de situation.pdf
929.65 KB
3 -dossier de création - plan de délimitation et du périmètre de la zac.pdf
709.3 KB
4 -dossier de création - etude d'impact.pdf
59.92 MB
5 - dossier de création - régime financier applicable à la zone au regard de la taxe d'aménagement.pdf
351.2 KB
annexe 3_ceta_20260213-plan guide maj.pdf
1.93 MB
annexe 4_ceta 20231201 schema directeur espaces publics.pdf
31.39 MB
annexe 5_ceta_20240726_strategie de quartier durable_ind 0.pdf
5.58 MB
annexe 1 - charte qualitative pour un habitat durable - commune de corbeil-essonnes.pdf
1.24 MB
5.6. - approbation plu.pdf
556.72 KB
annexe 1 - rapport présentation modif. n° 1 plu.pdf
4.7 MB
annexe 2 - justifications choix et impacts sur environnement.pdf
8.16 MB
annexe 3 - oap.pdf
4.11 MB
annexe 4 - annexe oap patrimoine.pdf
25.32 MB
annexe 5 - règlement plu.pdf
6.35 MB
annexe 6 - plan de zonage.pdf
3.91 MB
annexe 7 - plan de zonage zone upm.pdf
880.58 KB
annexe 8 - servitudes air liquide.pdf
2.36 MB
annexe 9 - rapport commissaire enquêteur.pdf
8.87 MB
annexe 2 - lancement révision générale du plu 2023.pdf
1.08 MB
annexe 3 - note sur le devenir des arbres.pdf
1.05 MB
annexe 4 - cahier des prescriptions techniques pav gps 2023_09_14.pdf
4.97 MB
annexe 5 - cahier des prescriptions techniques locaux om.pdf
120.5 KB
annexe 6 - diagnostic écologique - analyse des impacts et mesures - urbaneco.pdf
14.98 MB
annexe 7 - socle exigences v1.1.xlsx
115.26 KB
annexe 7 bis - gpam_socles engagements & exigences.pdf
4.72 MB
annexe 8 - conclusion de l'étude essp 20230510-recommandations.pdf
30.43 MB
annexe 9- prescriptions eclairage public - gps - 16-12-2022.doc
657.5 KB
annexe 7 bis_fichier_socle_exigences_logement_externe_v2026.xlsx
104.84 KB
annexe 7 ter_ 20251002_socle dexigences lot b vf.xlsx
115.43 KB
annexe 7_gpam_socles engagements & exigences.pdf
4.72 MB
annexe 8_tar_esp_ici_avp_ttz_ext_ame_pln_5_0_plan masse d'ensemble_a1.pdf
14.52 MB
annexe 9_tar_esp_ici_pro1_ttz_ext_ame_pln_200_1_plan masse d'ensemble du secteur 1-ttz.pdf
13.53 MB
bpu-dqe.xlsx
81.46 KB
ccap.pdf
610.4 KB
cctp.pdf
1.57 MB
rcc - annexe 1 - cadre de réponse du candidat.xlsx
43 KB
rcc - annexe 2 - cadre de présentation des références.pptx
2.28 MB
rcc.pdf
379.77 KB
rcc - annexe 1 - cadre de réponse du candidat.xlsx
43 KB
rcc - annexe 2 - cadre de présentation des références.pptx
2.28 MB
rcc.pdf
379.77 KB
Aperçu du document

Détails de l'avis

2 jours

pour répondre à ce marché

Appels d'offres similaires

Accord-cadre de maîtrise d’œuvre des espaces publics de la ZAC Gagarine Truillot à Ivry-Sur-Seine - Phase candidature

Client :Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Région :Île-de-France
Clôture :06/11/2026

Accord-cadre à bons de commande portant sur la réalisation de missions de maîtrise d'œuvre

Client :Ministère des armées
Région :Île-de-France
Clôture :20/10/2026

Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation d'études géotechniques

Client :PML - Provence Métropole Logement (13)
Région :-
Clôture :27/10/2026

Accord cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine pour la réalisation de la ZAC Mont Coco à Caen (14000)

Client :SPL CAEN LA MER AMENAGEMENT
Région :-
Clôture :26/10/2026

Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de missions de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et protection de la santé - 2 lots

Client :Office public de l'habitat d'Aubervilliers
Région :Île-de-France
Clôture :13/10/2026

Accord-cadre à bons de commande pour des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage en Ouvrage d'Art - Reconsultation

Client :EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG
Région :Grand-Est
Clôture :27/10/2026

Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande portant sur la réalisation de missions géotechniques à la Réunion (974) et à Mayotte (976)

Client :Ministère des armées
Région :Outre-Mer
Clôture :09/10/2026

ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX TOPOGRAPHIQUES ET DETECTION DE RESEAUX

Client :Syndicat Intercommunal du Bassin d'Arcachon
Région :Nouvelle-Aquitaine
Clôture :04/11/2026

Accord-cadre à bons de commande pour la mission de maîtrise d'œuvre des cours Oasis à Paris

Client :Ville de Paris
Région :Île-de-France
Clôture :19/10/2026

Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics obligatoires avant travaux ou démolition (amiante, plomb, termites) sur divers sites en Languedoc-Roussillon

Client :Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Région :Nouvelle-Aquitaine
Clôture :28/10/2026