Les travaux donnent lieu à un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques.Il sera attribué à 3 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre d'opérateurs économiques suffisants.L'accord-cadre sera exécuté, en partie, par l'émission de bons de commande pour les travaux figurant au bordereau des prix unitaires et en partie par la conclusion de marchés subséquents en application des articles R.2162-2 à R.2162-4 du code de la commande publique, au fur et à mesure des besoins du Département de la Somme.
Client
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA SOMME
Marché
Travaux
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
19/08/2026
Alloti
5 Lots
Clôture
12/10/2026
Lien source
ae_lot01.pdf
ae_lot02.pdf
ae_lot03.pdf
ae_lot04.pdf
ae_lot05.pdf
anx1_ccap_liste_site.pdf
anx_2_ae_ciae_lot01.pdf
anx_2_ae_ciae_lot02.pdf
anx_2_ae_ciae_lot03.pdf
anx_2_ae_ciae_lot04.pdf
anx_2_ae_ciae_lot05.pdf
bpu simul lot 1 etanchéité secteur est.xlsx
bpu simul lot 2 etanchéité secteur ouest.xlsx
bpu simul lot 3 plomberie secteur centre.xlsx
bpu simul lot 4 plomberie secteur est.xlsx
bpu simul lot 5 plomberie secteur ouest.xlsx
cadre_rep_dechets.pdf
ccap.pdf
cctp.pdf
crt tech astreintes.docx
dc1.pdf
dc2.pdf
dc4.docx
lettre_candidature.doc
rc.pdf
tab synth 1.xlsx
tab synth 2.xlsx
aws-mpi-1863248-rc.pdf
mpi1863248-aapc.pdf
ad3bab30-a0a2-11f1-a593-567217cf4cfb
Lot: Etanchéité - Secteur Est Description : Etanchéité - Secteur Est Lieu d'exécution : FRE23 - Somme Durée à compter du 02/01/27 et jusqu'au 15/09/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée de validité de l'accord-cadre est la période durant laquelle les bons de commande et les marchés subséquents peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an, à compter de la notification de l'accord-cadre.L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois :- pour une période de 1 an pour la 1ère reconduction,- pour une période de 1 an pour la 2ème reconduction,- jusqu'au 15 septembre 2030 pour la 3ème reconduction.Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique.Le Département se réserve la possibilité de dénoncer l'accord-cadre deux mois avant sa date anniversaire de notification, par lettre recommandée avec accusé de réception.Les bons de commande et les marchés subséquents pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre.
Lot: Etanchéité - Secteur Ouest Description : Etanchéité - Secteur Ouest Lieu d'exécution : FRE23 - Somme Durée à compter du 02/01/27 et jusqu'au 15/09/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée de validité de l'accord-cadre est la période durant laquelle les bons de commande et les marchés subséquents peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an, à compter de la notification de l'accord-cadre.L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois :- pour une période de 1 an pour la 1ère reconduction,- pour une période de 1 an pour la 2ème reconduction,- jusqu'au 15 septembre 2030 pour la 3ème reconduction.Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique.Le Département se réserve la possibilité de dénoncer l'accord-cadre deux mois avant sa date anniversaire de notification, par lettre recommandée avec accusé de réception.Les bons de commande et les marchés subséquents pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre.
Lot: Plomberie - Chauffage - VMC - Secteur Centre Description : Plomberie - Chauffage - VMC - Secteur Centre Lieu d'exécution : FRE23 - Somme Durée à compter du 02/01/27 et jusqu'au 15/09/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée de validité de l'accord-cadre est la période durant laquelle les bons de commande et les marchés subséquents peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an, à compter de la notification de l'accord-cadre.L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois :- pour une période de 1 an pour la 1ère reconduction,- pour une période de 1 an pour la 2ème reconduction,- jusqu'au 15 septembre 2030 pour la 3ème reconduction.Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique.Le Département se réserve la possibilité de dénoncer l'accord-cadre deux mois avant sa date anniversaire de notification, par lettre recommandée avec accusé de réception.Les bons de commande et les marchés subséquents pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre.
Lot: Plomberie - Chauffage - VMC - Secteur Est Description : Plomberie - Chauffage - VMC - Secteur Est Lieu d'exécution : FRE23 - Somme Durée à compter du 02/01/27 et jusqu'au 15/09/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée de validité de l'accord-cadre est la période durant laquelle les bons de commande et les marchés subséquents peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an, à compter de la notification de l'accord-cadre.L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois :- pour une période de 1 an pour la 1ère reconduction,- pour une période de 1 an pour la 2ème reconduction,- jusqu'au 15 septembre 2030 pour la 3ème reconduction.Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique.Le Département se réserve la possibilité de dénoncer l'accord-cadre deux mois avant sa date anniversaire de notification, par lettre recommandée avec accusé de réception.Les bons de commande et les marchés subséquents pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre.
Lot: Plomberie - Chauffage - VMC - Secteur Ouest Description : Plomberie - Chauffage - VMC - Secteur Ouest Lieu d'exécution : FRE23 - Somme Durée à compter du 02/01/27 et jusqu'au 15/09/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée de validité de l'accord-cadre est la période durant laquelle les bons de commande et les marchés subséquents peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an, à compter de la notification de l'accord-cadre.L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois :- pour une période de 1 an pour la 1ère reconduction,- pour une période de 1 an pour la 2ème reconduction,- jusqu'au 15 septembre 2030 pour la 3ème reconduction.Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique.Le Département se réserve la possibilité de dénoncer l'accord-cadre deux mois avant sa date anniversaire de notification, par lettre recommandée avec accusé de réception.Les bons de commande et les marchés subséquents pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre.
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