Fourniture et livraison de matériels, équipements et produits destinés aux structures d'accueil de la petite enfance, aux centres de loisirs et aux établissements scolaires

Lot: Littérature jeunesse petite enfance Description : Littérature jeunesse petite enfance Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande est conclu pour une durée totale de 4 ans (périodes de reconduction comprises).La période initiale de l'accord-cadre est de 1 an à compter de sa date de notification.L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une période de 1 an, à la date d'anniversaire de sa notification, et le titulaire ne peut s'y opposer.Le pouvoir adjudicateur prendra par écrit la décision de ne pas reconduire l'accord-cadre sous réserve de la notifier au titulaire au plus tard 3 mois avant la date d'échéance de la période en cours.En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur n'est pas tenu de fournir les motifs au titulaire. Il est par ailleurs rappelé que le titulaire ne peut solliciter une quelconque indemnisation au titre d'une éventuelle non-reconduction.La notification intervient par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception. L'avis de réception ou le reçu donné par le destinataire fait foi de la notification. Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1° et R. 2161-1 à -5 du Code de la commande publique et exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles L2125-1-1° et R2162-1 à 6, et R2162-13 et 14 dudit code. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée totale de 4 ans à compter de sa date de notification (périodes de reconduction comprises). La période initiale de l'accord-cadre est de 1 ans à compter de sa date de notification. La date prévisionnelle de notification

Lot: Manuels scolaires et dictionnaires Description : Manuels scolaires et dictionnaires Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande est conclu pour une durée totale de 4 ans (périodes de reconduction comprises).La période initiale de l'accord-cadre est de 1 an à compter de sa date de notification.L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une période de 1 an, à la date d'anniversaire de sa notification, et le titulaire ne peut s'y opposer.Le pouvoir adjudicateur prendra par écrit la décision de ne pas reconduire l'accord-cadre sous réserve de la notifier au titulaire au plus tard 3 mois avant la date d'échéance de la période en cours.En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur n'est pas tenu de fournir les motifs au titulaire. Il est par ailleurs rappelé que le titulaire ne peut solliciter une quelconque indemnisation au titre d'une éventuelle non-reconduction.La notification intervient par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception. L'avis de réception ou le reçu donné par le destinataire fait foi de la notification. Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1° et R. 2161-1 à -5 du Code de la commande publique et exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles L2125-1-1° et R2162-1 à 6, et R2162-13 et 14 dudit code. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée totale de 4 ans à compter de sa date de notification (périodes de reconduction comprises). La période initiale de l'accord-cadre est de 1 ans à compter de sa date de notification. La date prévisionnelle de notification es

Lot: Matériels pédagogiques, sportifs et de motricité Description : Matériels pédagogiques, sportifs et de motricité Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande est conclu pour une durée totale de 4 ans (périodes de reconduction comprises).La période initiale de l'accord-cadre est de 1 an à compter de sa date de notification.L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une période de 1 an, à la date d'anniversaire de sa notification, et le titulaire ne peut s'y opposer.Le pouvoir adjudicateur prendra par écrit la décision de ne pas reconduire l'accord-cadre sous réserve de la notifier au titulaire au plus tard 3 mois avant la date d'échéance de la période en cours.En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur n'est pas tenu de fournir les motifs au titulaire. Il est par ailleurs rappelé que le titulaire ne peut solliciter une quelconque indemnisation au titre d'une éventuelle non-reconduction.La notification intervient par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception. L'avis de réception ou le reçu donné par le destinataire fait foi de la notification. Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1° et R. 2161-1 à -5 du Code de la commande publique et exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles L2125-1-1° et R2162-1 à 6, et R2162-13 et 14 dudit code. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée totale de 4 ans à compter de sa date de notification (périodes de reconduction comprises). La période initiale de l'accord-cadre est de 1 ans à compter de sa date de notification. La date prévi

Lot: Jeux et jouets pour la petite enfance Description : Jeux et jouets pour la petite enfance Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande est conclu pour une durée totale de 4 ans (périodes de reconduction comprises).La période initiale de l'accord-cadre est de 1 an à compter de sa date de notification.L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une période de 1 an, à la date d'anniversaire de sa notification, et le titulaire ne peut s'y opposer.Le pouvoir adjudicateur prendra par écrit la décision de ne pas reconduire l'accord-cadre sous réserve de la notifier au titulaire au plus tard 3 mois avant la date d'échéance de la période en cours.En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur n'est pas tenu de fournir les motifs au titulaire. Il est par ailleurs rappelé que le titulaire ne peut solliciter une quelconque indemnisation au titre d'une éventuelle non-reconduction.La notification intervient par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception. L'avis de réception ou le reçu donné par le destinataire fait foi de la notification. Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1° et R. 2161-1 à -5 du Code de la commande publique et exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles L2125-1-1° et R2162-1 à 6, et R2162-13 et 14 dudit code. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée totale de 4 ans à compter de sa date de notification (périodes de reconduction comprises). La période initiale de l'accord-cadre est de 1 ans à compter de sa date de notification. La date prévisionnelle de notificat

Lot: Jouets Description : Jouets Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande est conclu pour une durée totale de 4 ans (périodes de reconduction comprises).La période initiale de l'accord-cadre est de 1 an à compter de sa date de notification.L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une période de 1 an, à la date d'anniversaire de sa notification, et le titulaire ne peut s'y opposer.Le pouvoir adjudicateur prendra par écrit la décision de ne pas reconduire l'accord-cadre sous réserve de la notifier au titulaire au plus tard 3 mois avant la date d'échéance de la période en cours.En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur n'est pas tenu de fournir les motifs au titulaire. Il est par ailleurs rappelé que le titulaire ne peut solliciter une quelconque indemnisation au titre d'une éventuelle non-reconduction.La notification intervient par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception. L'avis de réception ou le reçu donné par le destinataire fait foi de la notification. Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1° et R. 2161-1 à -5 du Code de la commande publique et exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles L2125-1-1° et R2162-1 à 6, et R2162-13 et 14 dudit code. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée totale de 4 ans à compter de sa date de notification (périodes de reconduction comprises). La période initiale de l'accord-cadre est de 1 ans à compter de sa date de notification. La date prévisionnelle de notification est fixée au mois d'octobre.Les prix sont révisables annue

Lot: Jeux de société Description : Jeux de société Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande est conclu pour une durée totale de 4 ans (périodes de reconduction comprises).La période initiale de l'accord-cadre est de 1 an à compter de sa date de notification.L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une période de 1 an, à la date d'anniversaire de sa notification, et le titulaire ne peut s'y opposer.Le pouvoir adjudicateur prendra par écrit la décision de ne pas reconduire l'accord-cadre sous réserve de la notifier au titulaire au plus tard 3 mois avant la date d'échéance de la période en cours.En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur n'est pas tenu de fournir les motifs au titulaire. Il est par ailleurs rappelé que le titulaire ne peut solliciter une quelconque indemnisation au titre d'une éventuelle non-reconduction.La notification intervient par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception. L'avis de réception ou le reçu donné par le destinataire fait foi de la notification. Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1° et R. 2161-1 à -5 du Code de la commande publique et exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles L2125-1-1° et R2162-1 à 6, et R2162-13 et 14 dudit code. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée totale de 4 ans à compter de sa date de notification (périodes de reconduction comprises). La période initiale de l'accord-cadre est de 1 ans à compter de sa date de notification. La date prévisionnelle de notification est fixée au mois d'octobre.Les prix son

Lot: Vaisselle et petit équipement de restauration Description : Vaisselle et petit équipement de restauration Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande est conclu pour une durée totale de 4 ans (périodes de reconduction comprises).La période initiale de l'accord-cadre est de 1 an à compter de sa date de notification.L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une période de 1 an, à la date d'anniversaire de sa notification, et le titulaire ne peut s'y opposer.Le pouvoir adjudicateur prendra par écrit la décision de ne pas reconduire l'accord-cadre sous réserve de la notifier au titulaire au plus tard 3 mois avant la date d'échéance de la période en cours.En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur n'est pas tenu de fournir les motifs au titulaire. Il est par ailleurs rappelé que le titulaire ne peut solliciter une quelconque indemnisation au titre d'une éventuelle non-reconduction.La notification intervient par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception. L'avis de réception ou le reçu donné par le destinataire fait foi de la notification. Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1° et R. 2161-1 à -5 du Code de la commande publique et exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles L2125-1-1° et R2162-1 à 6, et R2162-13 et 14 dudit code. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée totale de 4 ans à compter de sa date de notification (périodes de reconduction comprises). La période initiale de l'accord-cadre est de 1 ans à compter de sa date de notification. La date prévisionne

Lot: Environnement du bébé : matériels et accessoires de puériculture Description : Environnement du bébé : matériels et accessoires de puériculture Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande est conclu pour une durée totale de 4 ans (périodes de reconduction comprises).La période initiale de l'accord-cadre est de 1 an à compter de sa date de notification.L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une période de 1 an, à la date d'anniversaire de sa notification, et le titulaire ne peut s'y opposer.Le pouvoir adjudicateur prendra par écrit la décision de ne pas reconduire l'accord-cadre sous réserve de la notifier au titulaire au plus tard 3 mois avant la date d'échéance de la période en cours.En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur n'est pas tenu de fournir les motifs au titulaire. Il est par ailleurs rappelé que le titulaire ne peut solliciter une quelconque indemnisation au titre d'une éventuelle non-reconduction.La notification intervient par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception. L'avis de réception ou le reçu donné par le destinataire fait foi de la notification. Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1° et R. 2161-1 à -5 du Code de la commande publique et exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles L2125-1-1° et R2162-1 à 6, et R2162-13 et 14 dudit code. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée totale de 4 ans à compter de sa date de notification (périodes de reconduction comprises). La période initiale de l'accord-cadre est de 1 ans à compter de sa dat

Lot: Environnement du bébé : aménagement espaces ludique et couchage Description : Environnement du bébé : aménagement espaces ludique et couchage Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande est conclu pour une durée totale de 4 ans (périodes de reconduction comprises).La période initiale de l'accord-cadre est de 1 an à compter de sa date de notification.L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une période de 1 an, à la date d'anniversaire de sa notification, et le titulaire ne peut s'y opposer.Le pouvoir adjudicateur prendra par écrit la décision de ne pas reconduire l'accord-cadre sous réserve de la notifier au titulaire au plus tard 3 mois avant la date d'échéance de la période en cours.En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur n'est pas tenu de fournir les motifs au titulaire. Il est par ailleurs rappelé que le titulaire ne peut solliciter une quelconque indemnisation au titre d'une éventuelle non-reconduction.La notification intervient par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception. L'avis de réception ou le reçu donné par le destinataire fait foi de la notification. Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1° et R. 2161-1 à -5 du Code de la commande publique et exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles L2125-1-1° et R2162-1 à 6, et R2162-13 et 14 dudit code. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée totale de 4 ans à compter de sa date de notification (périodes de reconduction comprises). La période initiale de l'accord-cadre est de 1 ans à compter de sa date

Lot: Literie et accessoires Description : Literie et accessoires Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande est conclu pour une durée totale de 4 ans (périodes de reconduction comprises).La période initiale de l'accord-cadre est de 1 an à compter de sa date de notification.L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une période de 1 an, à la date d'anniversaire de sa notification, et le titulaire ne peut s'y opposer.Le pouvoir adjudicateur prendra par écrit la décision de ne pas reconduire l'accord-cadre sous réserve de la notifier au titulaire au plus tard 3 mois avant la date d'échéance de la période en cours.En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur n'est pas tenu de fournir les motifs au titulaire. Il est par ailleurs rappelé que le titulaire ne peut solliciter une quelconque indemnisation au titre d'une éventuelle non-reconduction.La notification intervient par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception. L'avis de réception ou le reçu donné par le destinataire fait foi de la notification. Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1° et R. 2161-1 à -5 du Code de la commande publique et exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles L2125-1-1° et R2162-1 à 6, et R2162-13 et 14 dudit code. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée totale de 4 ans à compter de sa date de notification (périodes de reconduction comprises). La période initiale de l'accord-cadre est de 1 ans à compter de sa date de notification. La date prévisionnelle de notification est fixée au mois d'octobr

Lot: Hifi audio et électroménager Description : Hifi audio et électroménager Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande est conclu pour une durée totale de 4 ans (périodes de reconduction comprises).La période initiale de l'accord-cadre est de 1 an à compter de sa date de notification.L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une période de 1 an, à la date d'anniversaire de sa notification, et le titulaire ne peut s'y opposer.Le pouvoir adjudicateur prendra par écrit la décision de ne pas reconduire l'accord-cadre sous réserve de la notifier au titulaire au plus tard 3 mois avant la date d'échéance de la période en cours.En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur n'est pas tenu de fournir les motifs au titulaire. Il est par ailleurs rappelé que le titulaire ne peut solliciter une quelconque indemnisation au titre d'une éventuelle non-reconduction.La notification intervient par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception. L'avis de réception ou le reçu donné par le destinataire fait foi de la notification. Informations complémentaires : L'accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1° et R. 2161-1 à -5 du Code de la commande publique et exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles L2125-1-1° et R2162-1 à 6, et R2162-13 et 14 dudit code. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée totale de 4 ans à compter de sa date de notification (périodes de reconduction comprises). La période initiale de l'accord-cadre est de 1 ans à compter de sa date de notification. La date prévisionnelle de notification est fixée au m