Les marchés portent sur la fourniture de livres scolaires, de fournitures de papeterie, et de matériel de travaux manuels pour les écoles maternelles et élémentaires, les établissements de la petite enfance et les centres de loisirs.Ils sont soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par le terme « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation.Qualifiés de marchés de fournitures, ils sont soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30mars 2021. Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 àR.2161-5 du Code.Ils constituent des accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code.Chacun des marchés, correspondant aux 3 lots, sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. La valeur totale maximum des marchés est fixée à 2 640 000 € HTVA, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions.
Client
VILLE DE LEVALLOIS
Marché
Fournitures
Région
Île-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
12/05/2026
Alloti
3 Lots
Clôture
16/06/2026
Lien source
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Lot: Fournitures scolaires et d'activités manuelles Description : Le lot concerne essentiellement de la papèterie, des fournitures scolaires, du matériel de classe. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 20/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché prend effet à compter de sa date de notification pour un an. Il pourra ensuite être reconduit tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Le montant maximum annuel est fixé à 300 000€ HTVA, dont 100 000€ HTVA réservés à la Caisse des Ecoles.
Lot: Livres scolaires Description : Le lot concerne les manuels scolaires. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 20/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché prend effet à compter de sa date de notification pour un an. Il pourra ensuite être reconduit tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Le montant maximum annuel est fixé à 155 000€ HTVA, dont 10 000€ HTVA réservés à la Caisse des Ecoles.
Lot: Matériel et fournitures de loisirs créatifs Description : Le lot concerne des fournitures de loisirs créatifs destinées aux enfants de 3 à 17 ans. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 20/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché prend effet à compter de sa date de notification pour un an. Il pourra ensuite être reconduit tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Le montant maximum annuel est fixé à 205 000€ HTVA, dont 200 000€ HTVA réservés à la Caisse des Ecoles.
Il reste 28 jours
pour répondre à ce marché
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