Le présent marché est passé suivant une procédure adaptée ouverte avec possibilité de négociation librement définie par l'acheteur, en application des articles L.2123-1-1°, R.2123-1-1°, R.2123-4 et R.2123-5 du code de la commande publique. Ce marché ne contient pas de conditions particulières d’exécution liées à l’environnement ni de conditions particulières sociales.
Client
Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
17/09/2025
Alloti
Non
Clôture
17/10/2025
Lien source
dc4.docx
25te0002-rc.pdf
25te0002 - attestation de visite sur site.doc
25te0002 annexe 3- taux d'escompte.docx
25te0002_ annexe financiere.xlsx
25te0002_ae et ses annexes 1 et 2.docx
25te0002_annexe 1 au rc - attest. sur l'honneur.doc
25te0002_annexe 2 au rc_cadre de reponse.docx
25te0002_ccap.pdf
25te0002_cctp.pdf
25te0002_rc.pdf
dc1.doc
dc2.doc
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