L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Client
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE SAINT-OMER
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
17/11/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
19/12/2025
Lien source
5f57fcba-c520-11f0-9e24-acde48001122
0 - rc_diag bati voirie.pdf
1 - ae_diag bati voirie.docx
1 - ae_diag bati voirie.pdf
2 - ccap_diag bati voirie.pdf
3.1 - cctp lot 1_diag bati voirie.pdf
3.2 - cctp lot 2_diag bati voirie.pdf
4.1 - bpu lot 1_diag bati voirie.xlsx
4.2 - bpu lot2_diag bati voirie.xls
5.1 - lqe communiquée lot 1.xlsx
5.2 - dqe lot 2.xls
01_dta_aire sur la lys_sds ducrot v1.pdf
01_dta_aire sur la lys_sds ducrot v2.pdf
01_dta_aire sur la lys_sds ducrot.docx
02_dta_frecap_aire sur la lys_sds ducrot.docx
02_dta_frecap_aire sur la lys_sds ducrot_v2.docx
03_dta_plan_aire sur la lys_sds ducrot.pdf
04_datx_plan-rdc_aire sur la lys_sds ducrot.pdf
05_datx_plan-agrand-rdc_aire sur la lys_sds ducrot.pdf
06_datx_plan-etage_aire sur la lys_sds ducrot.pdf
01-rala_f15901.0248_selarl fauquembergue-lemaire.pdf
02_ralb_dg19.0496_ingeo.pdf
03_datx_dg21.0025_ingeo.pdf
04_datx_002er763571_ac environnement.pdf
01_dta_scom_aire sur la lys_sds ducrot.doc
aws-mpi-1740658-rc.pdf
mpi1740658-aapc.pdf
153a3158-c533-11f0-ab9b-acde48001122
Lot: Missions de diagnostics réglementaires relatifs au patrimoine bâti Description : Missions de diagnostics réglementaires relatifs au patrimoine bâti Durée à compter du 23/03/26 et jusqu'au 23/03/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Il est précisé que, si la notification est postérieure au 23/03/2026, l'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour un an. Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 90 000€ HT
Lot: Missions de diagnostics réglementaires relatifs à la recherche d'amiante et d'hydrocarbures aromatiques polycycliques dans les voiries et réseaux d'assainissement Description : Missions de diagnostics réglementaires relatifs à la recherche d'amiante et d'hydrocarbures aromatiques polycycliques dans les voiries et réseaux d'assainissement Durée à compter du 23/03/26 et jusqu'au 23/03/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Il est précisé que, si la notification est postérieure au 23/03/2026, l'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour un an. Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 50 000€ HT
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