Travaux de fouilles archéologiques pour la réhabilitation du conservatoire Place Saint-Jean à Saint-Omer

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Situé au coeur du Périmètre Sauvegardé de Mise en Valeur du Patrimoine de la Ville de Saint-Omer, ce projet s'inscrit dans une vision ambitieuse pour transformer le Conservatoire à Rayonnement Départemental à l'horizon 2030 dont l'objectif est de rationaliser et d'améliorer les sites d'enseignements. Le bâtiment patrimonial deviendra un lieu polyvalent, idéal pour la diffusion et l'enseignement de musiques anciennes, la voix, le théâtre et les pratiques collective via l'auditorium de près de 200 places, de deux grandes salles de pratiques collectives et des autres espaces.Les travaux de réhabilitation du Conservatoire exigent la reprise en sous-oeuvre des structures du bâtiment. Les fouilles archéologiques portent sur une superficie totale d'environ 260 m². Elle comprend, outre une phase d'exploration du terrain, une phase d'étude qui s'achève par la remise du rapport sur les résultats obtenus.Condition de participation :Conformément à l'article R523-42 du code du patrimoine susvisé, sa réalisation peut être confiée à l'Institut national de recherches archéologiques préventives ou à un opérateur titulaire de l'agrément prévu par les articles L523-8 et R522-8 du code du patrimoine susvisé ou de l'habilitation prévue par les articles L522-8, R522-14 et R522-15 du code du patrimoine susvisé.L'agrément ou l'habilitation devra couvrir la période suivante : Moyen-Âge, époque moderne.

Client

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE SAINT-OMER

Marché

Travaux

Région

Hauts-de-France

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

16/11/2026
Moins de 5 jours

Alloti

Non

Clôture

18/12/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
0 - rc_fouilles st-jean.pdf
348.14 KB
00 compo dce fouilles crd stjean.docx
72.16 KB
1 - ae_fouilles st-jean.docx
76.72 KB
1 - ae_fouilles st-jean.pdf
332.35 KB
2 - ccap_fouilles st-jean.pdf
363.79 KB
3 - bpu-dqe_fouilles st-jean.xlsx
34.46 KB
a 62_2026_063-01-saint-omer_conservatoire saint jean_fou_ph.pdf
171.53 KB
b 62_2026_063-01-saint-omer_conservatoire saint jean_ccs_ph.pdf
1.41 MB
c 20261105 contexte archéo crdstjean.pdf
1.38 MB
d 62_saint-omer_crd_opc_phasage-fouilles_ind0_261105.pdf
767.42 KB
e 261129-pgc v2.pdf
2.69 MB
f crd-dce-2002-aapp-pln-chan-plan principe instal et acces chantier-0.pdf
1.06 MB
g crd-260901_plan masse_superposition vestiges + eglise st-jean - copie.pdf
1.52 MB
h crd-260901_coupe aa_reperage niveaux.pdf
1.59 MB
h crd-260901_coupe bb.pdf
747.91 KB
h crd-260904_rdc-ss_reperage niveaux.pdf
1.96 MB
h crd_dce_0900_berim_pln_go_plans structure go-fondations_0.pdf
567.95 KB
h crd_dce_0901_berim_pln_go_plans structure go-fondations rdc_0.pdf
643.54 KB
h crd_dce_0905_berim_pln_go_plans structure go-coupes-0.pdf
526.53 KB
aws-mpi-1904058-rc.pdf
348.14 KB
mpi1904058-aapc.pdf
16.64 KB
a-58779.png
8.34 KB

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-111319 du 16/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 62
Annonce n° 26-111319

Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE SAINT-OMER
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Travaux de fouilles archéologiques pour la réhabilitation du conservatoire Place Saint-Jean à Saint-Omer
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Situé au coeur du Périmètre Sauvegardé de Mise en Valeur du Patrimoine de la Ville de Saint-Omer, ce projet s'inscrit dans une vision ambitieuse pour transformer le Conservatoire à Rayonnement Départemental à l'horizon 2030 dont l'objectif est de rationaliser et d'améliorer les sites d'enseignements. Le bâtiment patrimonial deviendra un lieu polyvalent, idéal pour la diffusion et l'enseignement de musiques anciennes, la voix, le théâtre et les pratiques collective via l'auditorium de près de 200 places, de deux grandes salles de pratiques collectives et des autres espaces. Les travaux de réhabilitation du Conservatoire exigent la reprise en sous-oeuvre des structures du bâtiment. Les fouilles archéologiques portent sur une superficie totale d'environ 260 m². Elle comprend, outre une phase d'exploration du terrain, une phase d'étude qui s'achève par la remise du rapport sur les résultats obtenus. Condition de participation : Conformément à l'article R523-42 du code du patrimoine susvisé, sa réalisation peut être confiée à l'Institut national de recherches archéologiques préventives ou à un opérateur titulaire de l'agrément prévu par les articles L523-8 et R522-8 du code du patrimoine susvisé ou de l'habilitation prévue par les articles L522-8, R522-14 et R522-15 du code du patrimoine susvisé. L'agrément ou l'habilitation devra couvrir la période suivante : Moyen-Âge, époque moderne
Identifiant de la procédure : 5959c0b0-e863-4712-9be9-a0f36c73079b
Identifiant interne : 2026-42
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112000 Travaux de fouille et de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112000 Travaux de fouille et de terrassement
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 450,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation. Le contrat démarre à compter de sa date de notification. La date indiquée dans le présent avis (01/03/2027) est une date prévisionnelle de commencement d'exécution. Le Montant maximum fixé est de 650 000 euro(s) Ht
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Travaux de fouilles archéologiques pour la réhabilitation du conservatoire Place Saint-Jean à Saint-Omer
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Situé au coeur du Périmètre Sauvegardé de Mise en Valeur du Patrimoine de la Ville de Saint-Omer, ce projet s'inscrit dans une vision ambitieuse pour transformer le Conservatoire à Rayonnement Départemental à l'horizon 2030 dont l'objectif est de rationaliser et d'améliorer les sites d'enseignements. Le bâtiment patrimonial deviendra un lieu polyvalent, idéal pour la diffusion et l'enseignement de musiques anciennes, la voix, le théâtre et les pratiques collective via l'auditorium de près de 200 places, de deux grandes salles de pratiques collectives et des autres espaces. Les travaux de réhabilitation du Conservatoire exigent la reprise en sous-oeuvre des structures du bâtiment. Les fouilles archéologiques portent sur une superficie totale d'environ 260 m². Elle comprend, outre une phase d'exploration du terrain, une phase d'étude qui s'achève par la remise du rapport sur les résultats obtenus. Condition de participation : Conformément à l'article R523-42 du code du patrimoine susvisé, sa réalisation peut être confiée à l'Institut national de recherches archéologiques préventives ou à un opérateur titulaire de l'agrément prévu par les articles L523-8 et R522-8 du code du patrimoine susvisé ou de l'habilitation prévue par les articles L522-8, R522-14 et R522-15 du code du patrimoine susvisé. L'agrément ou l'habilitation devra couvrir la période suivante : Moyen-Âge, époque moderne
Identifiant interne : T-PF-1904058
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112000 Travaux de fouille et de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112000 Travaux de fouille et de terrassement
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Conservatoire Place Saint-Jean
Ville : Saint-Omer
Code postal : 62500
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2027
Durée : 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 450,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Références sur des travaux spécifiés
Description : Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerconformément à l'article R523-42 du code du patrimoine susvisé, sa réalisation peut être confiée à l'Institut national de recherches archéologiques préventives ou à un opérateur titulaire de l'agrément prévu par les articles L523-8 et R522-8 du code du patrimoine susvisé ou de l'habilitation prévue par les articles L522-8, R522-14 et R522-15 du code du patrimoine susvisé. L'agrément ou l'habilitation devra couvrir la période suivante : Moyen-âge, époque moderne
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 37
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1904058
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1904058
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/12/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Budget général, Europe, Etat, Région, Département, FDE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : F560EEF1-C144-646B-6E69F3F2C60C5441
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE SAINT-OMER
Numéro d’enregistrement : 58779
Adresse postale : 2 Rue Albert Camus Cs 20079
Ville : Longuenesse
Code postal : 62968
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Point de contact : LE PRESIDENT
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0374182000
Adresse internet : https://www.ca-pso.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : F560EF75-E504-F49D-A7629E36997E9A4D
Adresse postale : 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Ville : Lille Cedex
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Télécopieur : 0359542445
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c55c114e-a1fc-49b1-a7c7-1b1e9afc0ee6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/11/2026 à 18:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/11/2026

28 jours

pour répondre à ce marché

Appels d'offres similaires

Fouilles archéologiques préventives dans le cadre des travaux de renouvellement du réseau d'eau potable et d'assainissement collectif Rue de Champagne – Commune de SAINTES

Client :Eau 17
Région :Nouvelle-Aquitaine
Clôture :07/01/2027

Travaux de terrassement nécessaires à l'exécution des opérations d'archéologie (fouilles et diagnostics)

Client :VILLE DE FRÉJUS
Région :Provence-Alpes-Côte d'Azur
Clôture :27/11/2026

Marché de travaux de construction, extension et réhabilitation du conservatoire de Ville-d’Avray

Client :Etablissement public territorial Grand Paris Seine Ouest
Région :Île-de-France
Clôture :27/11/2026

Conception, fourniture et pose, programmation et mise en service des équipements audiovisuels, scéniques et numériques du nouveau conservatoire de la ville de Saint-Denis

Client :Commune Nouvelle de Saint-Denis
Région :Île-de-France
Clôture :18/12/2026

Travaux de fouille d'archéologie préventive - Ilot St Gervais à Périgueux

Client :COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU GRAND PÉRIGUEUX
Région :Nouvelle-Aquitaine
Clôture :27/11/2026

Accord-cadre à bons de commande - Travaux de renaturation sur les sites du Conservatoire du littoral en Guyane

Client :Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres
Région :Nouvelle-Aquitaine
Clôture :03/12/2026

Travaux d'aménagement pour l'exposition « Archéologie de la seconde guerre Mondiale » (Titre provisoire) présentée au musée de la Libération de Paris musée du Général Leclerc musée Jean Moulin du 24 février au 11 juillet 2027

Client :Paris Musées
Région :Île-de-France
Clôture :08/12/2026

Aménagement de la rue du Falaizou à Saint-Jean-du-Doigt

Client :COMMUNE DE SAINT JEAN DU DOIGT
Région :Bretagne
Clôture :03/12/2026

Travaux d'aménagement pour l'exposition « Habiter les profondeurs du temps » présentée à la Crypte archéologique de l'île de la Cité du 5 février 2027 au 2 janvier 2028.

Client :Paris Musées
Région :Île-de-France
Clôture :30/11/2026

Marché de travaux pour la mise en accessibilité de 2 collèges du Cher : Jean Valette à Saint-Amand Montrond et Gérard Philipe à Aubigny-sur-Nère

Client :CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU CHER
Région :Centre-Val de Loire
Clôture :07/12/2026