MARCHES-PUBLICS.com
fourniture et livraison de repas restauration scolaire service de restauration Services traiteur

Accord-cadre de fourniture et de livraison de repas collectifs et individuels pour les besoins de la commune d'etaples-sur-mer

Fourniture et livraison de repas collectifs et individuels pour les besoins de la Commune d'Etaples-sur-mer. La consultation s'adresse à des prestataires en mesure de démontrer leur capacité à répondre aux exigences spécifiques d'une collectivité tout en proposant une offre de qualité adaptée aux besoins des enfants et des séniors et aux valeurs portées par la Commune d'Etaples-sur-mer et son adhésion au PAT.

Client

Commune d'Etaples/mer

Marché

Services

Région

Hauts-de-France

Procédure

Appel d'offres

Publié le

28/09/2026

Alloti

3 Lots

Clôture

04/11/2026
Marché clôturé

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur

Consultation clôturée

Les documents ne sont plus disponibles en ligne, sauf sur MARCHES-PUBLICS.com. Achetez ce DCE à l'unité, ou abonnez-vous pour un accès illimité à notre bibliothèque de plusieurs millions de DCE.

Télécharger l'ensemble du dossier
acte-d-engagement-1.doc
187.5 KB
acte-d-engagement-2.doc
187.5 KB
acte-d-engagement.doc
187.5 KB
bpu-dqe-lot-1.ods
4.22 KB
bpu-dqe-lot-2.ods
4.24 KB
bpu-dqe-lot-3.ods
4.19 KB
ccap.pdf
200.02 KB
cctp.pdf
615.72 KB
comment-repondre-par-voie-dematerialisee-sur-cette-plate-forme.pdf
1.05 MB
how-to-submit-your-bid-on-the-platform.pdf
1.65 MB
reglement-de-consultation.pdf
423.38 KB
aapc.pdf
439.78 KB

Lot : Déjeuners livrés en liaison froide (mode collectif) pour la restauration scolaire et extra-scolaire

Lot : Déjeuners en liaison froide (mode collectif) pour la restauration d'un public sénior (restaurant et résidences autonomie)

Lot : Déjeuners et/ou dîners en liaison froide pour un public sénior (livraison individualisée)

Détails de l'avis

Avis de marché ( avis rectificatif ) - Avis n° 26-100800 du 16/10/2026
Avis de marché ( avis rectificatif )
Département(s) de publication : 59, 62, 80
Annonce n° 26-100800
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune d'Etaples-sur-mer
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Ordre et sécurité publics
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre de fourniture et de livraison de repas collectifs et individuels pour les besoins de la Commune d'Etaples-sur-mer
Description : Fourniture et livraison de repas collectifs et individuels pour les besoins de la Commune d'Etaples-sur-mer. La consultation s'adresse à des prestataires en mesure de démontrer leur capacité à répondre aux exigences spécifiques d'une collectivité tout en proposant une offre de qualité adaptée aux besoins des enfants et des séniors et aux valeurs portées par la Commune d'Etaples-sur-mer et son adhésion au PAT.
Identifiant de la procédure : c5b4745e-f99e-4cc7-a48a-6a863482bb6c
Identifiant interne : C26.009
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55500000 Services de cantine et service traiteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le territoire de la Commune d'Etaples-sur-mer
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 489,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Déjeuners livrés en liaison froide (mode collectif) pour la restauration scolaire et extra-scolaire
Description : Déjeuners livrés en liaison froide (mode collectif) pour la restauration scolaire et extra-scolaire
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55500000 Services de cantine et service traiteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Etaples-sur-mer
Code postal : 62630
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 6 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 67,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://lavenirdelartois.e-marchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://lavenirdelartois.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/11/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Commune d'Etaples-sur-mer
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, Référé contractuel : peut être exercé après la signature du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au BOAMP/JOUE, ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat, Recours en contestation de validité du contrat : peut être exercé par tout tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (notamment la publication de l'avis d'attribution).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune d'Etaples-sur-mer
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Déjeuners en liaison froide (mode collectif) pour la restauration d'un public sénior (restaurant et résidences autonomie)
Description : Fourniture et livraison de déjeuners en liaison froide (mode collectif) pour la restauration d'un public sénior (restaurant et résidences autonomie)
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55500000 Services de cantine et service traiteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55520000 Services traiteur
Options :
Description des options : Le marché est reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Etaples-sur-mer
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 146,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 146,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://lavenirdelartois.e-marchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://lavenirdelartois.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/11/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Commune d'Etaples-sur-mer
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, Référé contractuel : peut être exercé après la signature du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au BOAMP/JOUE, ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat, Recours en contestation de validité du contrat : peut être exercé par tout tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune d'Etaples-sur-mer
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Déjeuners et/ou dîners en liaison froide pour un public sénior (livraison individualisée)
Description : Déjeuners et/ou dîners en liaison froide pour un public sénior (livraison individualisée)
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55500000 Services de cantine et service traiteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55520000 Services traiteur
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 276,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 276,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://lavenirdelartois.e-marchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://lavenirdelartois.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 04/11/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Commune d'Etaples-sur-mer
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat? Référé contractuel : peut être exercé après la signature du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au BOAMP/JOUE, ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat? Recours en contestation de validité du contrat (Recours Tropic / Tarn-et-Garonne) : peut être exercé par tout tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune d'Etaples-sur-mer
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune d'Etaples-sur-mer
Numéro d’enregistrement : 21620318200011
Ville : Etaples-sur-mer
Code postal : 62630
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Point de contact : Service Marchés Publics
Adresse électronique : linda.boutillier@etaples-sur-mer.fr
Téléphone : 0321896240
Adresse internet : https://etaples-sur-mer.fr/
Profil de l’acheteur : https://lavenirdelartois.e-marchespublics.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : 6c9f0d9f-cb61-48a3-8172-48b621021b0f-01
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Description : Modification des montants maximum de commandes pour les lots 2 et 3
10.1 Modification
Identifiant de la section : LOT-0003
Description des modifications : Valeur maximale de l'accord-cadre : 73 000 € par an soit 292 000 €uros HT pour les 48 mois
Les documents de marché ont été modifiés le : 16/10/2026
10.1 Modification
Identifiant de la section : LOT-0002
Description des modifications : Valeur maximale de l'accord-cadre : 138 000 € par an soit 552 000 €uros HT pour les 48 mois
Les documents de marché ont été modifiés le : 16/10/2026
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 385ae42d-8d82-4342-92b8-137b56e22b44 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/10/2026 à 14:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/10/2026

Ce marché est clôturé

Appels d'offres similaires

Fabrication, fourniture et livraison de repas, selon le procédé de liaison froide, pour les besoins du CCAS de la ville de Drancy

Client :Mairie de Drancy - Centre Communal d'Action Sociale de Drancy
Région :Île-de-France
Clôture :13/11/2026

FOURNITURE, PREPARATION ET LIVRAISON DE PLATS COMPLETS INDIVIDUELS ULTRA-FRAIS DESTINES AUX SITES DE RESTAURATION DU CROUS DE L'ACADEMIE DE VERSAILLES

Client :Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Versailles
Région :Île-de-France
Clôture :03/11/2026

Services de traiteurs et livraison de repas pour les besoins de l’Institut national du service public à Strasbourg

Client :Institut National du Service Public
Région :Grand-Est
Clôture :13/11/2026

Accord-cadre pour la fabrication et la livraison de repas en liaison froide dans les structures petite enfance

Client :COMMUNAUTÉ DE COMMUNES BASSIN AUTERIVAIN HAUT-GARONNAIS
Région :Occitanie
Clôture :09/11/2026

Fourniture et livraison de repas pour les crèches

Client :COMMUNAUTÉ DE COMMUNES BUËCH DÉVOLUY
Région :Provence-Alpes-Côte d'Azur
Clôture :16/11/2026

Accord-cadre à bon de commande de fourniture et livraison de plateaux repas pour les scrutins électoraux en 2 lots séparés

Client :Ville de Paris
Région :Île-de-France
Clôture :01/12/2026

Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la commune de Choisy-au-Bac

Client :Commune de Choisy au Bac (60)
Région :Hauts-de-France
Clôture :04/12/2026

Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour le restaurant scolaire de la commune de Les Chères.

Client :COMMUNE DE LES CHÈRES
Région :Auvergne-Rhône-Alpes
Clôture :27/11/2026

Fabrication et livraison de repas pour la commune de Sausset-les-Pins et portage de repas aux seniors

Client :MAIRIE DE SAUSSET LES PINS
Région :Provence-Alpes-Côte d'Azur
Clôture :26/11/2026

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de repas et goûters en liaison froide pour le restaurant scolaire et l'ALSH pour la Commune de Poigny-la-Forêt (78)

Client :COMMUNE DE POIGNY-LA-FORÊT
Région :Île-de-France
Clôture :09/11/2026