Transport et gestion des dons de corps à des fins d’enseignement médical et de recherche
Transport et gestion des dons de corps à des fins d’enseignement médical et de recherche.
Client
UNIVERSITE MARIE ET LOUIS PASTEUR
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
Appel d'offres
Publié le
29/10/2026
Alloti
Non
Clôture
07/12/2026
Site de dématérialisation
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Codes CPV
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-105187 du 29/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
25
Annonce n°
26-105187
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Université Marie et Louis Pasteur
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Enseignement
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Transport et gestion des dons de corps à des fins d’enseignement médical et de recherche.
Description
:
Transport et gestion des dons de corps à des fins d’enseignement médical et de recherche.
Identifiant de la procédure
:
70d9def5-8a08-4632-a731-206de0ba2544
Identifiant interne
:
CADC-GA
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
98370000
Services funéraires et services connexes
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
1 RUE CLAUDE GOUDIMEL
Ville
:
Besançon
Code postal
:
25000
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable
:
Sans objet
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Transport et gestion des dons de corps à des fins d’enseignement médical et de recherche.
Description
:
Transport et gestion des dons de corps à des fins d’enseignement médical et de recherche.
Identifiant interne
:
CADC-GA
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
98370000
Services funéraires et services connexes
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
sans objet
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3095802?orgAcronyme=f2h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3095802?orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
07/12/2026
à 13:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
documents de marché
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Université Marie et Louis Pasteur
Numéro d’enregistrement
:
93810656400017
Département
:
25
Adresse postale
:
1, rue Claude Goudimel
Ville
:
Besançon
Code postal
:
25000
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Gülsah AKYUZ
Adresse électronique
:
service.marches@univ-fcomte.fr
Téléphone
:
+33 3 81666666
Adresse internet
:
https://www.univ-fcomte.fr
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement
:
17250111600583
Département
:
25
Adresse postale
:
30 Rue Charles Nodier
Ville
:
Besançon
Code postal
:
25044
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone
:
+33 381826000
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
231f2445-9d57-4437-a042-66d220300ea8
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
29/10/2026
à 09:55
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/10/2026
32 jours
pour répondre à ce marché