Retour aux résultats

Réalisation de dossiers réglementaires environnementaux

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Client

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU BOULONNAIS

Marché

Services

Région

Hauts-de-France

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

20/01/2026 Moins de 5 jours

Alloti

Non

Clôture

16/02/2026

Lien source

Détails de l'avis
Mots-clés

Il reste 24 jours
pour répondre à ce marché

Appels d'offres similaires

Missions d'études environnementales et dossiers règlementaires

CLIENT:

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ENTR'ALLIER BESBRE ET LOIRE

REGION:

Auvergne-Rhône-Alpes

CLÔTURE:

06/02/2026

Réalisation de diagnostics écologiques et de dossiers réglementaires en milieu aquatique et terrestre

CLIENT:

Communauté de Communes de la Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon (04)

REGION:

Provence-Alpes-Côte d'Azur

CLÔTURE:

16/02/2026

Suivi environnemental des dragages d'entretien et contrôles environnementaux liés aux activités du Port de Bayonne

CLIENT:

Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI)

REGION:

Nouvelle-Aquitaine

CLÔTURE:

23/02/2026

Marché de prestations d'urbanisme pour l'élaboration de dossiers réglementaires relatifs à l'extension et la réhabilitation de la zae verger hémery

CLIENT:

SPL Grand Sud

REGION:

CLÔTURE:

30/01/2026

Mission de maîtrise d'oeuvre et la constitution des dossiers réglementaires pour la création du parc au sol d'Intérêt Communautaire « Coeur de station » sur la commune de Torreilles

CLIENT:

PERPIGNAN MÉDITERRANÉE MÉTROPOLE COMMUNAUTÉ URBAINE

REGION:

Occitanie

CLÔTURE:

20/02/2026

Diagnostics environnementaux préalables à la construction de 4 stations d'épuration : études faune, flore, habitats et identification de zones humides

CLIENT:

Haut-Bugey Agglomération

REGION:

Auvergne-Rhône-Alpes

CLÔTURE:

26/01/2026

Vérifications périodiques et réglementaires des bâtiments et équipements communaux

CLIENT:

VILLE DE CLAMART

REGION:

Île-de-France

CLÔTURE:

26/01/2026

Etude d'aménagement en vue de la réalisation d'un Aménagement Foncier Agricole Forestier et Environnemental (AFAFE) pour les communes de Pelves et Monchy-Le-Preux

CLIENT:

CD62

REGION:

Hauts-de-France

CLÔTURE:

28/01/2026

Etude d'aménagement en vue de la réalisation d'un Aménagement Foncier Agricole Forestier et Environnemental (AFAFE) pour les communes de Pelves et Monchy-Le-Preux

CLIENT:

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU PAS-DE-CALAIS

REGION:

Hauts-de-France

CLÔTURE:

28/01/2026

Vérifications réglementaires des équipements et installations des bâtiments de la commune de Prévessin-Moëns.

CLIENT:

COMMUNE DE PREVESSIN-MOENS

REGION:

Auvergne-Rhône-Alpes

CLÔTURE:

23/02/2026