L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Client
PAS-DE-CALAIS HABITAT
Marché
Travaux
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
22/04/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
16/06/2026
Lien source
aws-mpi-1812278-rc.pdf
mpi1812278-aapc.pdf
acte d engagement.docx
bpu.xlsx
ccap.pdf
pdch_cctp sinistres_pro_tce_v3.pdf
reglement de la consultation.pdf
acte d engagement.docx
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pdch_cctp sinistres_pro_tce_v3.pdf
reglement de la consultation.pdf
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pdch_cctp sinistres_pro_tce_v3.pdf
reglement de la consultation.pdf
correspondance-mpi-1812278.pdf
Lot: Territoires d'Arras, Lens Liévin et Henin Carvin Description : Territoires d'Arras, Lens Liévin et Henin Carvin Durée à compter du 01/10/26 et jusqu'au 02/10/28 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Territoires Béthune, Bruay Côte d'Opale Audomarois Description : Territoires Béthune, Bruay Côte d'Opale Audomarois Durée à compter du 01/10/26 et jusqu'au 02/10/28 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Il reste 48 jours
pour répondre à ce marché
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