Renouvellement du marché accord-cadre relatif aux travaux de remplacement de menuiseries sur l'ensemble du patrimoine de Pas-de-Calais Habitat.

Lot: Menuiseries Extérieures Artois Gohelle, Côte d'Opale Audomarois Description : Menuiseries Extérieures Artois Gohelle, Côte d'Opale Audomarois Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 02/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Il est conclu pour une durée de deux ans reconductible de façon tacite deux fois un an. La première année d'exécution du présent marché est considérée comme une période probatoire.Durant cette période, le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit exclusif de résilier le marché pour non-satisfaction des prestations, sur la base d'une évaluation objective du service rendu.Cette résiliation pourra intervenir à tout moment au cours de la période probatoire, après notification écrite au titulaire en précisant les motifs de la non-satisfaction et les constats effectués.Le Pouvoir adjudicateur devra, au préalable, mettre le titulaire en mesure de présenter ses observations dans un délai de 15 jours calendaires à compter de la réception de la notification.Si, à l'issue de ce délai, la non-satisfaction des prestations est confirmée, la résiliation prendra effet à la date fixée dans la notification de résiliation, sans qu'il soit besoin d'une mise en demeure supplémentaire.Dans ce cas, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnisation autre que le paiement des prestations effectivement réalisées et jugées conformes à la date de prise d'effet de la résiliation.À l'issue de la période probatoire, et en l'absence de résiliation, le marché se poursuivra normalement pour la durée restant à courir, conformément à ses stipulations contractuelles. Le présent marché pren

Lot: Menuiseries Extérieures Béthune-Bruay, Arras Description : Menuiseries Extérieures Béthune-Bruay, Arras Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 02/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Il est conclu pour une durée de deux ans reconductible de façon tacite deux fois un an. La première année d'exécution du présent marché est considérée comme une période probatoire.Durant cette période, le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit exclusif de résilier le marché pour non-satisfaction des prestations, sur la base d'une évaluation objective du service rendu.Cette résiliation pourra intervenir à tout moment au cours de la période probatoire, après notification écrite au titulaire en précisant les motifs de la non-satisfaction et les constats effectués.Le Pouvoir adjudicateur devra, au préalable, mettre le titulaire en mesure de présenter ses observations dans un délai de 15 jours calendaires à compter de la réception de la notification.Si, à l'issue de ce délai, la non-satisfaction des prestations est confirmée, la résiliation prendra effet à la date fixée dans la notification de résiliation, sans qu'il soit besoin d'une mise en demeure supplémentaire.Dans ce cas, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnisation autre que le paiement des prestations effectivement réalisées et jugées conformes à la date de prise d'effet de la résiliation.À l'issue de la période probatoire, et en l'absence de résiliation, le marché se poursuivra normalement pour la durée restant à courir, conformément à ses stipulations contractuelles. Le présent marché prend effet à compter de sa date de noti

Lot: Portes (Entrées, Palières, Services, Accès Garage/logement, Intérieures et portes de garage) Artois Gohelle, Côte d'Opale Audomarois Description : Portes (Entrées, Palières, Services, Accès Garage/logement, Intérieures et portes de garage) Artois Gohelle, Côte d'Opale Audomarois Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 02/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Il est conclu pour une durée de deux ans reconductible de façon tacite deux fois un an. La première année d'exécution du présent marché est considérée comme une période probatoire.Durant cette période, le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit exclusif de résilier le marché pour non-satisfaction des prestations, sur la base d'une évaluation objective du service rendu.Cette résiliation pourra intervenir à tout moment au cours de la période probatoire, après notification écrite au titulaire en précisant les motifs de la non-satisfaction et les constats effectués.Le Pouvoir adjudicateur devra, au préalable, mettre le titulaire en mesure de présenter ses observations dans un délai de 15 jours calendaires à compter de la réception de la notification.Si, à l'issue de ce délai, la non-satisfaction des prestations est confirmée, la résiliation prendra effet à la date fixée dans la notification de résiliation, sans qu'il soit besoin d'une mise en demeure supplémentaire.Dans ce cas, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnisation autre que le paiement des prestations effectivement réalisées et jugées conformes à la date de prise d'effet de la résiliation.À l'issue de la période probatoire, et en l'absence de résiliation

Lot: Portes (Entrées, Palières, Services, Accès Garage/logement, Portes Intérieures et portes de garage) Béthune-Bruay, Arras Description : Portes (Entrées, Palières, Services, Accès Garage/logement, Portes Intérieures et portes de garage) Béthune-Bruay, Arras Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 02/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Il est conclu pour une durée de deux ans reconductible de façon tacite deux fois un an. La première année d'exécution du présent marché est considérée comme une période probatoire.Durant cette période, le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit exclusif de résilier le marché pour non-satisfaction des prestations, sur la base d'une évaluation objective du service rendu.Cette résiliation pourra intervenir à tout moment au cours de la période probatoire, après notification écrite au titulaire en précisant les motifs de la non-satisfaction et les constats effectués.Le Pouvoir adjudicateur devra, au préalable, mettre le titulaire en mesure de présenter ses observations dans un délai de 15 jours calendaires à compter de la réception de la notification.Si, à l'issue de ce délai, la non-satisfaction des prestations est confirmée, la résiliation prendra effet à la date fixée dans la notification de résiliation, sans qu'il soit besoin d'une mise en demeure supplémentaire.Dans ce cas, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnisation autre que le paiement des prestations effectivement réalisées et jugées conformes à la date de prise d'effet de la résiliation.À l'issue de la période probatoire, et en l'absence de résiliation, le marché se poursuivra

Lot: Fenêtres de toit Artois Gohelle, Côte d'Opale Audomarois Description : Fenêtres de toit Artois Gohelle, Côte d'Opale Audomarois Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 02/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Il est conclu pour une durée de deux ans reconductible de façon tacite deux fois un an. La première année d'exécution du présent marché est considérée comme une période probatoire.Durant cette période, le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit exclusif de résilier le marché pour non-satisfaction des prestations, sur la base d'une évaluation objective du service rendu.Cette résiliation pourra intervenir à tout moment au cours de la période probatoire, après notification écrite au titulaire en précisant les motifs de la non-satisfaction et les constats effectués.Le Pouvoir adjudicateur devra, au préalable, mettre le titulaire en mesure de présenter ses observations dans un délai de 15 jours calendaires à compter de la réception de la notification.Si, à l'issue de ce délai, la non-satisfaction des prestations est confirmée, la résiliation prendra effet à la date fixée dans la notification de résiliation, sans qu'il soit besoin d'une mise en demeure supplémentaire.Dans ce cas, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnisation autre que le paiement des prestations effectivement réalisées et jugées conformes à la date de prise d'effet de la résiliation.À l'issue de la période probatoire, et en l'absence de résiliation, le marché se poursuivra normalement pour la durée restant à courir, conformément à ses stipulations contractuelles. Le présent marché prend effet à comp

Lot: Fenêtres de toit Béthune-Bruay, Arras Description : Fenêtres de toit Béthune-Bruay, Arras Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 02/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Il est conclu pour une durée de deux ans reconductible de façon tacite deux fois un an. La première année d'exécution du présent marché est considérée comme une période probatoire.Durant cette période, le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit exclusif de résilier le marché pour non-satisfaction des prestations, sur la base d'une évaluation objective du service rendu.Cette résiliation pourra intervenir à tout moment au cours de la période probatoire, après notification écrite au titulaire en précisant les motifs de la non-satisfaction et les constats effectués.Le Pouvoir adjudicateur devra, au préalable, mettre le titulaire en mesure de présenter ses observations dans un délai de 15 jours calendaires à compter de la réception de la notification.Si, à l'issue de ce délai, la non-satisfaction des prestations est confirmée, la résiliation prendra effet à la date fixée dans la notification de résiliation, sans qu'il soit besoin d'une mise en demeure supplémentaire.Dans ce cas, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnisation autre que le paiement des prestations effectivement réalisées et jugées conformes à la date de prise d'effet de la résiliation.À l'issue de la période probatoire, et en l'absence de résiliation, le marché se poursuivra normalement pour la durée restant à courir, conformément à ses stipulations contractuelles. Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification au Titu