Accord-cadre de prestations intellectuelles :Le lot N°1 donne lieu à des marchés subséquents conclus sur la base du présent accord-cadre, sans minimum et avec un montant maximum HT annuel (figurant à l'acte d'engagement).L'accord-cadre est multi attributaires : le contrat sera attribué à 3 titulaires maximum sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.Le lot N°2 sera exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum HT annuel (figurant à l'acte d'engagement).
Client
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU PAS-DE-CALAIS
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
30/09/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
04/11/2025
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Lot: LOT1 - Missions d'études environnementales sur les opérations « complexes » d'aménagement routier - dossiers réglementaires Description : Missions d'études environnementales sur les opérations « complexes » d'aménagement routier - dossiers réglementaires Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans Fonds Communautaires : Non
Lot: LOT2 - Missions d'études hydrauliques sur les opérations « simples » d'aménagement routier - dossiers règlementaires Description : Missions d'études hydrauliques sur les opérations « simples » d'aménagement routier - dossiers règlementaires Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans Fonds Communautaires : Non
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