L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans montant minimum avec un montant maximum de 135 000.00 € HTil est conclu pour une période de 1 an et 1 moisdate de fin : 26 septembre 2025 soit 13 mois environ
Client
PAS-DE-CALAIS HABITAT
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
15/06/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
08/07/2025 Marché clôturé
Lien source
acte d engagement.docx
bpu dqe lot 6 mise en place d aci 2025.xlsx
bpu dqe lot 7 mise en place d aci 2025.xlsx
cadre du memoire technique.doc
cahier des charges.pdf
ccap.pdf
cartographie territoires a4.pdf
dpl_com_organisationterritoires_cartographiedtcoa_20250402_vf.pdf
reglement de la consultation.pdf
aws-mpi-1664591-rc.pdf
mpi1664591-aapc.pdf
ed807ca8-4c24-11f0-8040-a860b637a2f5
correspondance-mpi-1664591.pdf
mpi1664591-aapc.pdf
e695f32e-5ace-11f0-b08c-4aecddb86d12
Lot: TERRITOIRE AUDOMAROIS Description : TERRITOIRE AUDOMAROIS Durée du marché : 13 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : l'accord cadre est conclu pour une période de 1 an et 1 mois (lots 06 et 07)date de fin : 26 septembre 2025 soit 13 mois environ
Lot: TERRITOIRE LITTORAL Description : TERRITOIRE LITTORAL Durée du marché : 13 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : l'accord cadre est conclu pour une période de 1 an et 1 mois (lots 06 et 07)date de fin : 26 septembre 2025 soit 13 mois environ
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Ce marché est clôturé
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