Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un maximum (sans minimum) en valeur de 100 000€ HT par anProcédure adaptée ouverte sans négociation.Eventuelle négociation dans les conditions précisées au règlement de consultation.Proposition de variantes facultatives non autorisée.Prestations supplémentaires éventuelles non prévues.Conditions et modalités de cautionnement, de garanties, de financement et de paiement définies aux documents de la consultation.Conditions de reconduction précisées à la convention.Compétences exigées et listées au Règlement de Consultation.Visite du site conseillée dans les conditions fixées au règlement de consultation
Client
COMMUNE DE BURY
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
Alloti
Non
Clôture
Site de dématérialisation
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