5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
VRD / Espaces verts (à bons de commande)
Description
:
VRD / Espaces verts (à bons de commande)
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45232410
Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45112000
Travaux de fouille et de terrassement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45332300
Travaux de pose de conduits d'évacuation
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45232411
Travaux de construction de canalisations d'eaux usées
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45232130
Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Lille
Code postal
:
59000
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Lomme
Code postal
:
59160
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Hellemmes
Code postal
:
59298
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
1
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de notification. Il est reconductible, tacitement, 1 fois pour la même période de 24 mois, soit une durée globale de 48 mois maximum.
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
8,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
848078-2025
Informations complémentaires
:
Conformément à l'article R.2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique, ce lot sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 dudit Code. A l'issue de cette consultation, et sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, il sera retenu au maximum 5 opérateurs économiques. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 8 000 000 Euros HT pour la durée globale de l'accord-cadre toutes reconductions confondues, soit 48 mois. Le présent lot fait l'objet d'une clause d'insertion sociale (pour plus de détails, se référer à l'article 23 du CCAP).
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix est noté sur 60 points sur la base du total du détail quantitatif estimatif (DQE). Il est évalué selon une règle de trois : Note offre = (prix de l'offre la plus basse / prix de l'offre) * pondération du critère prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Le critère "Valeur technique" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
32
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Le critère "Démarche environnementale en lien avec le corps d'état concerné" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
8
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_5pAyumghvQ
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_5pAyumghvQ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/12/2026
à 15:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
5
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
COMITÉ CONSULTATIF INTERREGIONAL DE RÉGLEMENT AMIABLE DES DIFFÉRENDS RELATIFS AUX MARCHÉS PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours
:
Le Tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui traite les offres
:
Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Menuiseries acier / métallerie (à bons de commande)
Description
:
Menuiseries acier / métallerie (à bons de commande)
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45421000
Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45421140
Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Lille
Code postal
:
59000
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Lomme
Code postal
:
59160
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Hellemmes
Code postal
:
59298
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
1
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de notification. Il est reconductible, tacitement, 1 fois pour la même période de 24 mois, soit une durée globale de 48 mois maximum.
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
3,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
848078-2025
Informations complémentaires
:
Conformément à l'article R.2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique, ce lot sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 dudit Code. A l'issue de cette consultation, et sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, il sera retenu au maximum 5 opérateurs économiques. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 000 000 Euros HT pour la durée globale de l'accord-cadre toutes reconductions confondues, soit 48 mois. Le présent lot fait l'objet d'une clause d'insertion sociale (pour plus de détails, se référer à l'article 23 du CCAP).
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix est noté sur 60 points sur la base du total du détail quantitatif estimatif (DQE). Il est évalué selon une règle de trois : Note offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prix.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Le critère "Valeur technique" sera noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
32
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Le critère « démarche environnementale en lien avec le corps d’état concerné » est noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
8
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_5pAyumghvQ
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_5pAyumghvQ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/12/2026
à 15:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
5
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
COMITÉ CONSULTATIF INTERREGIONAL DE RÉGLEMENT AMIABLE DES DIFFÉRENDS RELATIFS AUX MARCHÉS PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours
:
Le Tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui traite les offres
:
Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Menuiseries aluminium / PVC (à bons de commande)
Description
:
Menuiseries aluminium / PVC (à bons de commande)
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45421000
Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45421150
Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Lille
Code postal
:
59000
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Lomme
Code postal
:
59160
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Hellemmes
Code postal
:
59298
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
1
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de notification. Il est reconductible, tacitement, 1 fois pour la même période de 24 mois, soit une durée globale de 48 mois maximum.
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
4,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
848078-2025
Informations complémentaires
:
Conformément à l'article R.2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique, ce lot sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 dudit Code. A l'issue de cette consultation, et sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, il sera retenu au maximum 5 opérateurs économiques. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 4 000 000 Euros HT pour la durée globale de l'accord-cadre toutes reconductions confondues, soit 48 mois. Le présent lot fait l'objet d'une clause d'insertion sociale (pour plus de détails, se référer à l'article 23 du CCAP).
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix est noté sur 60 points sur la base du total du détail quantitatif estimatif (DQE). Il est évalué selon une règle de trois : Note offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prix.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Le critère « Valeur Technique » est noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
32
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Le critère « démarche environnementale en lien avec le corps d’état concerné » est noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
8
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_5pAyumghvQ
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_5pAyumghvQ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/12/2026
à 15:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
5
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
COMITÉ CONSULTATIF INTERREGIONAL DE RÉGLEMENT AMIABLE DES DIFFÉRENDS RELATIFS AUX MARCHÉS PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours
:
Le Tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui traite les offres
:
Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Peinture (à bons de commande)
Description
:
Peinture (à bons de commande)
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45442100
Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45442110
Travaux de peinture de bâtiments
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Lille
Code postal
:
59000
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Lomme
Code postal
:
59160
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Hellemmes
Code postal
:
59298
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
1
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de notification. Il est reconductible, tacitement, 1 fois pour la même période de 24 mois, soit une durée globale de 48 mois maximum.
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
4,600,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Conformément à l'article R.2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique, ce lot sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 dudit Code. A l'issue de cette consultation, et sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, il sera retenu au maximum 3 opérateurs économiques. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 4 600 000 Euros HT pour la durée globale de l'accord-cadre toutes reconductions confondues, soit 48 mois. Le présent lot fait l'objet d'une clause d'insertion sociale (pour plus de détails, se référer à l'article 23 du CCAP).
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix est noté sur 60 points sur la base du total du détail quantitatif estimatif (DQE). Il est évalué selon une règle de trois : Note offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prix.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Le critère « Valeur Technique » est noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
32
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Le critère « démarche environnementale en lien avec le corps d’état concerné » est noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
8
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_5pAyumghvQ
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_5pAyumghvQ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/12/2026
à 15:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
3
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
COMITÉ CONSULTATIF INTERREGIONAL DE RÉGLEMENT AMIABLE DES DIFFÉRENDS RELATIFS AUX MARCHÉS PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours
:
Le Tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui traite les offres
:
Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Revêtements de sols (à bons de commande)
Description
:
Revêtements de sols (à bons de commande)
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45432100
Travaux de pose de revêtements de sols
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45432110
Travaux de pose de sols
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Lille
Code postal
:
59000
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Lomme
Code postal
:
59160
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Hellemmes
Code postal
:
59298
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
1
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter du 17/08/2027 ou à défaut, à compter de la date de notification si cette dernière venait à intervenir postérieurement. Il est reconductible, tacitement, 1 fois pour la même période de 24 mois, soit une durée globale de 48 mois maximum.
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
3,700,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Conformément à l'article R.2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique, ce lot sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 dudit Code. A l'issue de cette consultation, et sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, il sera retenu au maximum 3 opérateurs économiques. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 700 000 Euros HT pour la durée globale de l'accord-cadre toutes reconductions confondues, soit 48 mois. Le présent lot fait l'objet d'une clause d'insertion sociale (pour plus de détails, se référer à l'article 23 du CCAP).
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix est noté sur 60 points sur la base du total du détail quantitatif estimatif (DQE). Il est évalué selon une règle de trois : Note offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prix.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Le critère « Valeur Technique » est noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
32
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Le critère « démarche environnementale en lien avec le corps d’état concerné » est noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
8
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_5pAyumghvQ
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_5pAyumghvQ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/12/2026
à 15:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
3
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
COMITÉ CONSULTATIF INTERREGIONAL DE RÉGLEMENT AMIABLE DES DIFFÉRENDS RELATIFS AUX MARCHÉS PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours
:
Le Tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui traite les offres
:
Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Astreinte multitechnique (à bons de commande)
Description
:
Astreinte multitechnique (à bons de commande)
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45453100
Travaux de remise en état
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Lille
Code postal
:
59000
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Lomme
Code postal
:
59160
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Hellemmes
Code postal
:
59298
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
1
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de notification. Il est reconductible, tacitement, 1 fois pour la même période de 24 mois, soit une durée globale de 48 mois maximum.
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Conformément à l'article R.2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique, ce lot sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 dudit Code. Pour le lot 6, l'accord-cadre sera mono-attributaire. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 Euros HT pour la durée globale de l'accord-cadre toutes reconductions confondues, soit 48 mois.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix est noté sur 70 points sur la base du total du détail quantitatif estimatif (DQE). Il est évalué selon une règle de trois : Note offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prix.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Le critère « Valeur Technique » est noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
25
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère démarche qualité environnementale et sanitaire
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_5pAyumghvQ
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_5pAyumghvQ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/12/2026
à 15:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
COMITÉ CONSULTATIF INTERREGIONAL DE RÉGLEMENT AMIABLE DES DIFFÉRENDS RELATIFS AUX MARCHÉS PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours
:
Le Tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui traite les offres
:
Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
VRD / Espaces verts (à marchés subséquents)
Description
:
VRD / Espaces verts (à marchés subséquents)
Identifiant interne
:
7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45232410
Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45112000
Travaux de fouille et de terrassement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45332300
Travaux de pose de conduits d'évacuation
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45232411
Travaux de construction de canalisations d'eaux usées
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45232130
Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Lille
Code postal
:
59000
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Lomme
Code postal
:
59160
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Hellemmes
Code postal
:
59298
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
1
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de notification. Il est reconductible, tacitement, 1 fois pour la même période de 24 mois, soit une durée globale de 48 mois maximum.
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
10,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
848078-2025
Informations complémentaires
:
Conformément à l'article R.2162-2 alinéa 1 du Code de la commande publique, ce lot donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 dudit Code. A l'issue de cette consultation, et sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, il sera retenu au maximum 5 opérateurs économiques. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 000 Euros HT pour la durée globale de l'accord-cadre toutes reconductions confondues, soit 48 mois. Le présent lot fait l'objet d'une clause d'insertion sociale (pour plus de détails, se référer à l'article 23 du CCAP).
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix est noté sur 40 points sur la base du total du détail quantitatif estimatif (DQE). Il est évalué selon une règle de trois : Note offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prix.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Le critère « Valeur Technique » est noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
48
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Le critère « démarche environnementale en lien avec le corps d’état concerné » est noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
12
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_5pAyumghvQ
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_5pAyumghvQ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/12/2026
à 15:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
5
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
COMITÉ CONSULTATIF INTERREGIONAL DE RÉGLEMENT AMIABLE DES DIFFÉRENDS RELATIFS AUX MARCHÉS PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours
:
Le Tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui traite les offres
:
Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
Menuiseries acier / métallerie (à marchés subséquents)
Description
:
Menuiseries acier / métallerie (à marchés subséquents)
Identifiant interne
:
8
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45421000
Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45421140
Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Lille
Code postal
:
59000
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Lomme
Code postal
:
59160
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Hellemmes
Code postal
:
59298
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
1
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de notification. Il est reconductible, tacitement, 1 fois pour la même période de 24 mois, soit une durée globale de 48 mois maximum.
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,500,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
848078-2025
Informations complémentaires
:
Conformément à l'article R.2162-2 alinéa 1 du Code de la commande publique, ce lot donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 dudit Code. A l'issue de cette consultation, et sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, il sera retenu au maximum 5 opérateurs économiques. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 500 000 Euros HT pour la durée globale de l'accord-cadre toutes reconductions confondues, soit 48 mois. Le présent lot fait l'objet d'une clause d'insertion sociale (pour plus de détails, se référer à l'article 23 du CCAP).
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix est noté sur 40 points sur la base du total du détail quantitatif estimatif (DQE). Il est évalué selon une règle de trois : Note offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prix.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Le critère « Valeur Technique » est noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
48
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Le critère « démarche environnementale en lien avec le corps d’état concerné » est noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
12
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_5pAyumghvQ
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_5pAyumghvQ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/12/2026
à 15:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
5
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
COMITÉ CONSULTATIF INTERREGIONAL DE RÉGLEMENT AMIABLE DES DIFFÉRENDS RELATIFS AUX MARCHÉS PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours
:
Le Tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui traite les offres
:
Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
Menuiseries aluminium / PVC (à marchés subséquents)
Description
:
Menuiseries aluminium / PVC (à marchés subséquents)
Identifiant interne
:
9
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45421000
Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45421150
Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Lille
Code postal
:
59000
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Lomme
Code postal
:
59160
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Hellemmes
Code postal
:
59298
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
1
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de notification. Il est reconductible, tacitement, 1 fois pour la même période de 24 mois, soit une durée globale de 48 mois maximum.
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
2,200,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
848078-2025
Informations complémentaires
:
Conformément à l'article R.2162-2 alinéa 1 du Code de la commande publique, ce lot donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 dudit Code. A l'issue de cette consultation, et sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, il sera retenu au maximum 5 opérateurs économiques. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 200 000 Euros HT pour la durée globale de l'accord-cadre toutes reconductions confondues, soit 48 mois. Le présent lot fait l'objet d'une clause d'insertion sociale (pour plus de détails, se référer à l'article 23 du CCAP).
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix est noté sur 40 points sur la base du total du détail quantitatif estimatif (DQE). Il est évalué selon une règle de trois : Note offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prix.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Le critère « Valeur Technique » est noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
48
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Le critère « démarche environnementale en lien avec le corps d’état concerné » est noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
12
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_5pAyumghvQ
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_5pAyumghvQ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/12/2026
à 15:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
5
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
COMITÉ CONSULTATIF INTERREGIONAL DE RÉGLEMENT AMIABLE DES DIFFÉRENDS RELATIFS AUX MARCHÉS PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours
:
Le Tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui traite les offres
:
Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0010
Titre
:
Peinture (à marchés subséquents)
Description
:
Peinture (à marchés subséquents)
Identifiant interne
:
10
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45442100
Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45442110
Travaux de peinture de bâtiments
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Lille
Code postal
:
59000
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Lomme
Code postal
:
59160
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Hellemmes
Code postal
:
59298
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
1
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter du 04/07/2027 ou à défaut, à compter de la date de notification si cette dernière venait à intervenir postérieurement. Il est reconductible, tacitement, 1 fois pour la même période de 24 mois, soit une durée globale de 48 mois maximum.
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
3,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Conformément à l'article R.2162-2 alinéa 1 du Code de la commande publique, ce lot donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 dudit Code. A l'issue de cette consultation, et sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, il sera retenu au maximum 5 opérateurs économiques. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 000 000 Euros HT pour la durée globale de l'accord-cadre toutes reconductions confondues, soit 48 mois. Le présent lot fait l'objet d'une clause d'insertion sociale (pour plus de détails, se référer à l'article 23 du CCAP).
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix est noté sur 40 points sur la base du total du détail quantitatif estimatif (DQE). Il est évalué selon une règle de trois : Note offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prix.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Le critère « Valeur Technique » est noté sur 48 points sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
48
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Le critère « démarche environnementale en lien avec le corps d’état concerné » est noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
12
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_5pAyumghvQ
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_5pAyumghvQ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/12/2026
à 15:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
5
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
COMITÉ CONSULTATIF INTERREGIONAL DE RÉGLEMENT AMIABLE DES DIFFÉRENDS RELATIFS AUX MARCHÉS PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours
:
Le Tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui traite les offres
:
Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0011
Titre
:
Revêtements de sols (à marchés subséquents)
Description
:
Revêtements de sols (à marchés subséquents)
Identifiant interne
:
11
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45432100
Travaux de pose de revêtements de sols
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45432110
Travaux de pose de sols
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Lille
Code postal
:
59000
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Lomme
Code postal
:
59160
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Hellemmes
Code postal
:
59298
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
1
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter du 08/08/2027 ou à défaut, à compter de la date de notification si cette dernière venait à intervenir postérieurement. Il est reconductible, tacitement, 1 fois pour la même période de 24 mois, soit une durée globale de 48 mois maximum.
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
3,300,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Conformément à l'article R.2162-2 alinéa 1 du Code de la commande publique, ce lot donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 dudit Code. A l'issue de cette consultation, et sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, il sera retenu au maximum 5 opérateurs économiques. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 300 000 Euros HT pour la durée globale de l'accord-cadre toutes reconductions confondues, soit 48 mois. Le présent lot fait l'objet d'une clause d'insertion sociale (pour plus de détails, se référer à l'article 23 du CCAP).
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix est noté sur 40 points sur la base du total du détail quantitatif estimatif (DQE). Il est évalué selon une règle de trois : Note offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prix.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Le critère « Valeur Technique » est noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
48
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Le critère « démarche environnementale en lien avec le corps d’état concerné » est noté sur la base des sous-critères développés au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
12
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_5pAyumghvQ
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_5pAyumghvQ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/12/2026
à 15:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
5
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
COMITÉ CONSULTATIF INTERREGIONAL DE RÉGLEMENT AMIABLE DES DIFFÉRENDS RELATIFS AUX MARCHÉS PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours
:
Le Tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui traite les offres
:
Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes