Réalisation d'une campagne de caractérisation des ordures ménagères résiduelles

Client

SIAVED

Marché

Services

Région

Hauts-de-France

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

04/11/2026

Alloti

Non

Clôture

07/12/2026

Site de dématérialisation

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bpu - caractérisations omr.docx
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cahierdesclausesadministrativesparticulieres.pdf
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reglement de la consultation.pdf
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fichecsl.action
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Détails de l'avis

Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : SYNDICAT INTER-ARRONDISSEMENT DE VALORISATION ET D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 25590095300076
Ville : Douchy-les-Mines
Code Postal : 59282
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com
Identifiant interne de la consultation : M26054
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Monsieur Fabrice PIETTE Président
Adresse mail du contact : marches.publics@siaved.fr
Numéro de téléphone du contact : 0327434445
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Indication des mesures de gestion environnementale ; déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années ; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 07 décembre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Réalisation d'une campagne de caractérisation des ordures ménagères résiduelles
Code CPV principal
Descripteur principal : 79723000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Réalisation d'une campagne de caractérisation des ordures ménagères résiduelles (OMR) collectées en porte à porte et en apport volontaire sur les trois territoires qui ont transféré leur compétence collecte au SIAVED, la CA de la Porte du Hainaut, la CA du Caudrésis Catésis et la CA de Valenciennes Métropole.
Lieu principal d'exécution du marché : La CA de la Porte du Hainaut, la CA du Caudrésis Catésis et la CA de Valenciennes Métropole.
Durée du marché (en mois) : 8
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 04/11/2026
Mots clés: Etude

Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : SYNDICAT INTER-ARRONDISSEMENT DE VALORISATION ET D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 25590095300076
Ville : Douchy-les-Mines
Code Postal : 59282
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com
Identifiant interne de la consultation : M26054
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Monsieur Fabrice PIETTE Président
Adresse mail du contact : marches.publics@siaved.fr
Numéro de téléphone du contact : 0327434445
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Indication des mesures de gestion environnementale ; déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années ; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 07 décembre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Réalisation d'une campagne de caractérisation des ordures ménagères résiduelles
Code CPV principal
Descripteur principal : 79723000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Réalisation d'une campagne de caractérisation des ordures ménagères résiduelles (OMR) collectées en porte à porte et en apport volontaire sur les trois territoires qui ont transféré leur compétence collecte au SIAVED, la CA de la Porte du Hainaut, la CA du Caudrésis Catésis et la CA de Valenciennes Métropole.
Lieu principal d'exécution du marché : La CA de la Porte du Hainaut, la CA du Caudrésis Catésis et la CA de Valenciennes Métropole.
Durée du marché (en mois) : 8
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 04/11/2026
Mots clés: Etude