Aménagement et entretien des espaces verts de la ville d’Aulnoye-Aymeries
Client
MAIRIE DE AULNOYE-AYMERIES
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
Appel d'offres
Publié le
02/11/2026
Moins de 5 jours
Alloti
2 Lots
Clôture
30/11/2026
Site de dématérialisation
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Codes CPV
Lots
Lot : Aulnoye grands axes principaux
Lot : Aulnoye secteur Nord
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-106176 du 02/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
59
Annonce n°
26-106176
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Commune d'Aulnoye-Aymeries
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Aménagement et entretien des espaces verts de la ville d’Aulnoye-Aymeries
Description
:
Aménagement et entretien des espaces verts de la ville d’Aulnoye-Aymeries
Identifiant de la procédure
:
ac2a0cce-a06e-4f24-8886-1dc229419ecb
Identifiant interne
:
SA-1026-07
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
2
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
2
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Aulnoye grands axes principaux
Description
:
Entretien des espaces verts de la ville d’Aulnoye-Aymeries sur le secteur des grands axes principaux, comprenant notamment la tonte des pelouses, le fauchage des espaces libres et les prestations d’entretien prévues au CCTP.
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
Autres informations sur le renouvellement
:
Le marché est renouvelable annuellement par reconduction expresse. La durée totale du marché, reconductions comprises, ne pourra excéder 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire le marché, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 90 jours calendaires avant la date d’échéance du marché initial ou d’une reconduction ultérieure. Le titulaire ne peut s’opposer à la non-reconduction du marché.
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/588821?orgAcronyme=10033
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/588821?orgAcronyme=10033
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de lille
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Commune d'Aulnoye-Aymeries
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Commune d'Aulnoye-Aymeries
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Commune d'Aulnoye-Aymeries
Organisation qui traite les offres
:
Commune d'Aulnoye-Aymeries
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Aulnoye secteur Nord
Description
:
Entretien des espaces verts du secteur Nord de la commune d’Aulnoye-Aymeries, comprenant notamment la tonte des pelouses, la taille des massifs d’arbustes et des haies, ainsi que le fauchage des espaces libres et des bords de route. Les prestations sont réalisées dans le respect de la démarche zéro phyto de la commune, sans utilisation de produits phytosanitaires. Ce lot est réservé aux entreprises adaptées (EA) et aux établissements et services d’aide par le travail (ESAT), conformément à l’article L. 2113-12 du Code de la commande publique.
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/588821?orgAcronyme=10033
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/588821?orgAcronyme=10033
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de lille
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Commune d'Aulnoye-Aymeries
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Commune d'Aulnoye-Aymeries
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Commune d'Aulnoye-Aymeries
Organisation qui traite les offres
:
Commune d'Aulnoye-Aymeries
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Commune d'Aulnoye-Aymeries
Numéro d’enregistrement
:
21590033300018
Adresse postale
:
Place du Docteur Guersant
Ville
:
Aulnoye-aymeries
Code postal
:
59620
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Point de contact
:
SYMURA Stéphane
Adresse électronique
:
stephane.szymura@aulnoye-aymeries.fr
Téléphone
:
+33 327536382
Adresse internet
:
https://aulnoye-aymeries.fr/
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal administratif de lille
Numéro d’enregistrement
:
17590003400026
Adresse postale
:
5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039
Ville
:
Lille Cedex
Code postal
:
59014
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Adresse internet
:
http://lille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
51b87580-2fd8-4894-a532-822694fbcc89
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
02/11/2026
à 11:51
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/11/2026
25 jours
pour répondre à ce marché