Programme Régional de Formation - « S'engager Vers l'Emploi » (SVE) 2027 - 2030

Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.Les quantités maximales par lot et par période sont indiquées en annexe 1 du CCTP.Les quantités estimatives par lot et par période sont indiquées en annexe 1 du CCTP.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prestations sont divisées en 104 lots dont la liste figure au cahier des charges (annexe 1 du CCTP)Les prestations de formation auront lieu sur l'ensemble des départements de la Région Hauts de France : Nord, Pas de Calais, Somme, Aisne, Oise

Client

RÉGION HAUTS-DE-FRANCE

Marché

Services

Région

Hauts-de-France

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

06/10/2026

Alloti

Non

Clôture

13/11/2026

Site de dématérialisation

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annexe_1_ccap_rgpd.pdf
100.29 KB
annexe_2_ccap_indicateurs_ue.pdf
396.32 KB
annexe_1_v2_cctp_allotissement.xlsx
194.19 KB
annexe_2_cctp_démarche_rev3.pdf
536.91 KB
annexe_3_autodiag_flash_rev3.pdf
725.33 KB
annexe_4_cctp_rhf.pdf
540.88 KB
annexe_5_cctp_charterégegalite.pdf
575.59 KB
annexe_6_cctp_tierslieuconnaissancehdf.xlsx
15.18 KB
ccap.pdf
1.05 MB
cctp.pdf
1.01 MB
documentation_sve_aws_2026.pdf
3.64 MB
aws-mpi-1885453-rc-v4.pdf
815.36 KB
annexe-1-v2-cctp-allotissement.xlsx
194.19 KB
correspondance-mpi-1885453.pdf
5.86 KB
mpi1885453-aapc.pdf
33.08 KB
b2aa2708-c510-11f1-ad2d-a36afe0f7a2c
3.3 KB
Aperçu du document
Q
Message de l'acheteur
R
09/10/26 à 16h39 : Modification du DCE : 2026-0185 : Programme Régional de Formation – « S’engager Vers l’Emploi » (SVE) 2027 – 2030Modification du DCE : Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous-----------------------------------------------------------------------------Message personnalisé de l'acheteur-----------------------------------------------------------------------------Bonjour,Le critère 5 concernant le prix des prestations a été précisé à l'article 7.2 du règlement de la consultation : il est ainsi précisé "5-Prix des prestations (jugé sur la base du coût unitaire heure stagiaire)"Cordialement----------------------------------------------------------------------------- AW Solutions Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset
Q
Question n°3 Bonjour, Lorsque vous parlez de parcours médian, est-ce à comprendre que nous ne pouvons pas proposer une durée de parcours inférieure ? Merci
R
09/10/26 à 11h27 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Vous devez proposer un prix unitaire heure stagiaire sur la base d'un coût parcours médian de 500 heures. Cordialement
Q
Message de l'acheteur
R
09/10/26 à 10h43 : Modification du DCE : 2026-0185 : Programme Régional de Formation – « S’engager Vers l’Emploi » (SVE) 2027 – 2030Modification du DCE : Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous-----------------------------------------------------------------------------Message personnalisé de l'acheteur-----------------------------------------------------------------------------Bonjour, Le règlement de la consultation a été modifié à l'article 4 et précisé à l'article 5.2 (pièces de l'offre). La version V2 est en ligne,Cordialement----------------------------------------------------------------------------- AW Solutions Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset
Q
Question n°2 Bonjour, LE BPU n'est pas dans le dossier de consultation. Serait-il possible de l'intégrer svp ? merci.
R
09/10/26 à 10h32 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Le prix heure stagiaire que vous proposez pour chacune de vos offres est à renseigner directement dans le formulaire de réponse dématérialisé e-offre, au même titre que les éléments techniques de votre offre. Il n'y a pas de bordereau des prix unitaires en tant que tel au DCE. Le règlement de la consultation est précisé en ce sens : "Le dossier de consultation des entreprises (DCE) contient les pièces suivantes : - Le règlement de la consultation (RC) - Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et ses 2 annexes - Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses 6 annexes - Le formulaire de candidature individuel / en groupement : les informations sont à compléter directement sur la plateforme de dématérialisation des procédures AWS - Formulaire d'offre : les informations concernant l'engagement du candidat sur son / ses offre(s) sont à compléter directement sur la plateforme de dématérialisation des procédures AWS (réponses techniques et données relatives au prix) - Documentation d’utilisation AWS pour S’engager Vers l’Emploi (SVE)" Cordialement
Q
Message de l'acheteur
R
08/10/26 à 16h24 : Modification du DCE : 2026-0185 : Programme Régional de Formation – « S’engager Vers l’Emploi » (SVE) 2027 – 2030Modification du DCE : Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous-----------------------------------------------------------------------------Message personnalisé de l'acheteur-----------------------------------------------------------------------------Bonjour,L'annexe 1 du CCTP a été corrigée. Le reste des documents est inchangé.Cordialement----------------------------------------------------------------------------- AW Solutions Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset
Q
Question n°1 Bonjour, sur l'annexe 1 du CCTP (allotissement) : onglet 2 (parcours max): Amiens 171 parcours onglet 3 (estimations) : Amiens 477 s'agit-il d'une erreur de frappe ? Merci
R
08/10/26 à 16h21 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, En effet, le fichier transmis initialement comportait un certain nombre d'erreurs. L'annexe 1 du CCTP a été corrigée. Elle se trouve en pièce jointe de ce mail. Le dossier de consultation va être mis sur la plateforme de dématérialisation des procédures. Cordialement Fichier joint : Annexe_1_V2_CCTP_Allotissement.xlsx

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-96939 du 07/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 59, 80, 02, 62, 60
Annonce n° 26-96939

Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Région Hauts-de-France
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Programme Régional de Formation - « S'engager Vers l'Emploi » (SVE) 2027 - 2030
Description : Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Les quantités maximales par lot et par période sont indiquées en annexe 1 du CCTP. Les quantités estimatives par lot et par période sont indiquées en annexe 1 du CCTP. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations sont divisées en 104 lots dont la liste figure au cahier des charges (annexe 1 du CCTP) Les prestations de formation auront lieu sur l'ensemble des départements de la Région Hauts de France : Nord, Pas de Calais, Somme, Aisne, Oise
Identifiant de la procédure : 02a08a43-4320-474b-9e0e-d5b438d80281
Identifiant interne : 2026-0185
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80500000 Services de formation
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les prestations de formation auront lieu sur l'ensemble des départements de la Région Hauts de France : Nord, Pas de Calais, Somme, Aisne, Oise
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Programme Régional de Formation - « S'engager Vers l'Emploi » (SVE) 2027 - 2030
Description : Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Les quantités maximales par lot et par période sont indiquées en annexe 1 du CCTP. Les quantités estimatives par lot et par période sont indiquées en annexe 1 du CCTP. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations sont divisées en 104 lots dont la liste figure au cahier des charges (annexe 1 du CCTP) Les prestations de formation auront lieu sur l'ensemble des départements de la Région Hauts de France : Nord, Pas de Calais, Somme, Aisne, Oise
Identifiant interne : S-PA-1885453
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80500000 Services de formation
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2027
Durée : 18 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1885453
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1885453
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/11/2026 à 12:05
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : DC90E7EB-F7C4-4AAA-43DF72E3F6C87ED9
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Région Hauts-de-France
Numéro d’enregistrement : 67188
Adresse postale : 151, avenue du Président Hoover
Ville : Lille
Code postal : 59555
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : BERTRAND Xavier
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0374270000
Adresse internet : https://www.hautsdefrance.fr/marches-publics-appels-d-offres/
Profil de l’acheteur : https://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : DC90E808-F930-0F72-D12D8D9D977101CF
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Télécopieur : 0359542445
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : DC90E817-A042-515B-5CEE2CDC75616F0F
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Télécopieur : 0320631347
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 12519342-4939-45bb-ab71-2124e2004389 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/10/2026 à 13:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/10/2026