La durée de chaque accord-cadre est fixée pour une période d'un an reconductible 3 fois un an à compter du 1e janvier 2027 (ou de la date de notification si postérieure). Les accords cadres se terminent le 31 décembre 2030.Les accords cadres sont conclus en application du code de la commande publique et comportent une clause d'insertion sociale.Les accords cadres sont passés à prix unitaires. Les prix sont révisables.La date prévisionnelle d'envoi des bons de commande : janvier 2027.Chaque accord cadre sera conclu avec montant minimum et avec un montant maximum annuelLa valeur estimée correspond à l'atteinte des montants maximums annuels pour chaque année de l'accord-cadre.
Client
PARTENORD LE GROUPE
Marché
Travaux
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
15/07/2026
Alloti
4 Lots
Clôture
18/09/2026
Lien source
ae - annexe 1 - référencement partenaire.docx
ae - annexe 2 - préférence des lots.doc
ae - annexe 3 - bordereau prix unitaire.xlsx
ae - annexe 4 - engagement insertion.docx
ae - annexe 5 - cadre mémoire technique obligatoire.xlsx
acte d'engagement candidat unique.doc
acte d'engagement groupement.doc
questionnaire sapin ii.docx
code de conduite 24 10 2018.pdf
dc1-notice.pdf
dc1.doc
dc2-notice.pdf
dc2.doc
dume.pdf
logigramme amiante ss3-ss4 equipements - dgt 040315.pdf
logigramme amiante ss3-ss4 immeubles - dgt 040315.pdf
modèle - acte spécial sous traitant premier rang.doc
principes généraux prévention interventions 07102025.pdf
ccap - annexe 1 - décomposition des lots.pdf
ccap - annexe 2 - localisation patrimoine partenord le groupe.pdf
ccap - annexe 2 bis - détail patrimoine partenord le groupe.xlsx
ccap - annexe 3 - attestation sur honneur duer et risques amiante.docx
ccap - annexe 3 bis - attestation formalités d'accès aux dta.doc
ccap - annexe 3 ter - liste personnel ss4 et modes opératoires .xlsx
ccap - annexe 4 - modele remise et restitution moyens acces patrimoine.docx
ccap - annexe 5 - conditions contractuelles rgpd.docx
ccap - annexe 6 - regles particulieres securite environnement 03-08-2021.pdf
ccap - interphonie contrôle accès - 26333.pdf
annexe 1 - cctp - etat du parc pour remise à niveau technique.xlsx
annexe 2 - cctp - rapport annuel.xlsx
annexe 3 - cctp - attachement contrôle résistance.docx
cctp - interphonie contrôle accès - 2027-2030.docx
annexe 2 rpc conditions générales aws.pdf
rpc - annexe 1 - detail quantitatif estimatif.xlsx
rpc interphonie 2027 2030 26333.pdf
aws-mpi-1843654-rc.pdf
mpi1843654-aapc.pdf
e0217e76-8815-11f1-aba4-567217cf4cfb
Lot: Territoire Flandre Grand Littoral Description : Territoire Flandre Grand Littoral Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les modalités de reconduction sont décrites dans le règlement de la consultation Informations complémentaires : L'accord cadre dispose d'un montant minimum annuel de 35 000.00 € H.T et d'un montant maximum annuel de 1 500 000.00 € H.T
Lot: Territoire Lille Métropole Description : Territoire Lille Métropole Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les modalités de reconduction sont décrites dans le règlement de la consultation Informations complémentaires : L'accord cadre dispose d'un montant minimum annuel de 55 000.00 € H.T et d'un montant maximum annuel de 2 000 000.00 € H.T
Lot: Territoire Hainaut Douaisis Cambrésis + Maubeuge Description : Territoire Hainaut Douaisis Cambrésis + Maubeuge Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les modalités de reconduction sont décrites dans le règlement de la consultation Informations complémentaires : L'accord cadre dispose d'un montant minimum annuel de 25 000.00 € H.T et d'un montant maximum annuel de 1 000 000.00 € H.T
Lot: Territoire Sud - Saint Quentin Description : Territoire Sud - Saint Quentin Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les modalités de reconduction sont décrites dans le règlement de la consultation Informations complémentaires : L'accord cadre dispose d'un montant minimum annuel de 15 000.00 € H.T et d'un montant maximum annuel de 750 000.00 € H.T
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