Accord cadre de travaux marquage routier pour le Département du Nord

Lot: Lot n°1 - Travaux de marquage routier sur les routes départementales du Nord sur le territoire de l'Avesnois Description : Lot n°1 - Travaux de marquage routier sur les routes départementales du Nord sur le territoire de l'Avesnois Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 05/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois, renouvelable 3 fois. Nombre de reconductions : 3Forme de la reconduction : TACITE - Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.Non-reconduction : décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins un (1) mois avant la date anniversaire du marché public. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire.Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat.

Lot: Lot n°2 - Travaux de marquage routier sur les routes départementales du Nord sur le territoire du Cambrésis Description : Lot n°2 - Travaux de marquage routier sur les routes départementales du Nord sur le territoire du Cambrésis Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 05/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois, renouvelable 3 fois. Nombre de reconductions : 3Forme de la reconduction : TACITE - Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.Non-reconduction : décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins un (1) mois avant la date anniversaire du marché public. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire.Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat.

Lot: Lot n°3 - Travaux de marquage routier sur les routes départementales du Nord sur le territoire des Flandres Description : Lot n°3 - Travaux de marquage routier sur les routes départementales du Nord sur le territoire des Flandres Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 05/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois, renouvelable 3 fois. Nombre de reconductions : 3Forme de la reconduction : TACITE - Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.Non-reconduction : décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins un (1) mois avant la date anniversaire du marché public. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire.Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat.

Lot: Lot n°4 - Travaux de marquage routier sur les routes départementales du Nord sur le territoire de Pévèle Hainaut Description : Lot n°4 - Travaux de marquage routier sur les routes départementales du Nord sur le territoire de Pévèle Hainaut Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 05/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois, renouvelable 3 fois. Nombre de reconductions : 3Forme de la reconduction : TACITE - Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.Non-reconduction : décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins un (1) mois avant la date anniversaire du marché public. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire.Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat.