Les missions confiées au MOE constituent la mission de base pour un ouvrage de bâtiment (réhabilitation). Sont également intégrées les missions de diagnostic technique, de diagnostic énergétique et l'ordonnance pilotage et coordination.Les prix sont révisables. Le marché est passé à prix global et forfaitaire.Les travaux seront réalisés en milieu occupé.L'objectif est l'amélioration des performances thermiques de l'ouvrage pour atteindre un résultat dans la moyenne de l'étiquette C, soit environ 120 Kwh/m² an.Les prestations débuteront à la réception de la lettre de commande ordonnant le commencement du premier élément de mission et s'achèveront après expiration de l'année de garantie des travaux réalisés en application des études menées.Enveloppe prévisionnelle des travaux est 1 051 375.00 € H.TL'Architecte devra appartenir à la profession d'architecte (Loi 77-2 du 03/01/1977 et textes d'applications) et devra être habilité à exercer la profession d'architecte en France.
Client
PARTENORD HABITAT
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
16/09/2025
Alloti
Non
Clôture
24/10/2025 Moins de 5 jours
Lien source
aws-mpi-1695005-rc.pdf
16d678a8-ab5e-11f0-a542-acde48001122
dc1-2019.doc
dc2-2019.doc
correspondance-mpi-1695005.pdf
divers_acte special sous traitant premier rang_ccp 2019.doc
divers_acte special sous traitant rang n+1_ccp 2019.doc
dume.pdf
code de conduite 24 10 2018.pdf
annexe 1 rpc conditions générales aws.pdf
moe_rpc 25498.pdf
annexe 1 ae - cadre type du memoire_.docx
moe_ae groupement ccag2021.docx
moe_ae unique ccag2021.docx
annexe 2 ccp - rgpd.docx
moe_ccp rehab ccag moe 25498.pdf
moe_mission diagnostic energetique.pdf
moe_programme_batiment rehab.pdf
mpi1695005-aapc.pdf
liste des produits de la sélection hlm.pdf
liste des produits du référentiel industriel.pdf
fiches plomberie pl1 à pl12.pdf
fiches chauffage ch1 à ch7.pdf
fiches menuiseries m1 à m12.pdf
fiches revêtement de sol et faïence r1 à r4.pdf
fiches électricité l1 à l3.pdf
référentiels techniques rehabilitation collectifs - indice 05.pdf
sommaire.pdf
cahier des charges vestta.pdf
charte vestta et son mode opératoire.docx
fiche de recyclage client.pdf
mod op palette client.pdf
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