Accord cadre à bons de commande et marchés subséquents pour l'acquisition ou la location de bâtiments modulaires pour le Département du NordIl s'agit d'un accord-cadre multi attributaires, conclu avec trois (3) opérateurs économiques par lot.

Lot: Secteur A - Valenciennes, Avesnes, Cambrai Description : Sans seuil minimum - montant maximum par période de 24 mois : 1 000 000,00 € HT, soit 1 200 000,00 € TTC Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 09/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Nombre de reconductions : une (1)Forme de la reconduction : TACITE - Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat.Non-reconduction : décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins trois (3) mois avant la date anniversaire du marché public.La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire.

Lot: Secteur B - Lille Ouest, Lille Est, Lille Centre, Douai Description : Sans seuil minimum - montant maximum par période de 24 mois : 1 000 000,00 € HT, soit 1 200 000,00 € TTC Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 09/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Nombre de reconductions : une (1)Forme de la reconduction : TACITE - Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat.Non-reconduction : décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins trois (3) mois avant la date anniversaire du marché public.La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire.

Lot: Secteur C - Dunkerque, Lille Nord, Flandre Intérieure Description : Sans seuil minimum - montant maximum par période de 24 mois : 1 000 000,00 € HT, soit 1 200 000,00 € TTC Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 09/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Nombre de reconductions : une (1)Forme de la reconduction : TACITE - Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat.Non-reconduction : décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins trois (3) mois avant la date anniversaire du marché public.La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire.