Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu avec un 1 seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin.Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : Sans montant minimum Montant maximum sur la durée du marché public : 50 000 € HT soit 60 000 € TTC
Client
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU NORD
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
09/07/2025
Alloti
Non
Clôture
25/08/2025 Marché clôturé
Lien source
annexe rgpd .docx
bpu.xls
ccap.docx
cctp.doc
aws-entreprises-retrait-de-dce-et-question-v3 (1).mov
attest et liste travailleurs.doc
co-signature_pades.pdf
dc1-2019.doc
dc2_2023.doc
dc4_2023.docx
facturation électronique-12 janvier.pdf
informations importantes.docx
notice-dc4.pdf
notice_explicative_dc2.pdf
aws-mpi-1665250-rc-v2.docx
mpi1665250-aapc.pdf
d132085e-5fa8-11f0-8d20-4aecddb86d12
Ce marché est clôturé
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