Accord-cadre à bons de commande de prestations, d'entretien et de réparation des tracteurs et matériels associés des services du Département du Nord - 5 lots

Lot: Lot n°1 : Arrondissement de Dunkerque Description : Sans seuil minimum et avec un montant maximum pour 24 mois de 251 000 € HT soit 301 200 € TTC Lieu d'exécution : Département du Nord 59000 Lille 59 - Nord FRE11 - Nord Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification et reconductible tacitement 1 fois 24 mois.La reconduction intervient au plus tard au terme d'un délai de 24 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre initial.Si le montant maximum est atteint avant la date anniversaire du renouvellement de l'accord-cadre initial ou si la somme restante est insuffisante pour réaliser l'objet du marché, la périodicité suivante pourra débuter par anticipation à une date convenue entre le représentant de l'acheteur et le titulaire par le biais d'une modification. Si le montant maximum de la dernière périodicité est atteint avant le terme de l'accord-cadre initial, l'accord-cadre initial prend fin de plein droit.

Lot: Lot n°2 : Arrondissement de Lille Description : Sans seuil minimum et avec un montant maximum pour 24 mois de 211 000 € HT soit 253 200 € TTC Lieu d'exécution : Département du Nord 59000 Lille 59 - Nord FRE11 - Nord Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification et reconductible tacitement 1 fois 24 mois.La reconduction intervient au plus tard au terme d'un délai de 24 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre initial.Si le montant maximum est atteint avant la date anniversaire du renouvellement de l'accord-cadre initial ou si la somme restante est insuffisante pour réaliser l'objet du marché, la périodicité suivante pourra débuter par anticipation à une date convenue entre le représentant de l'acheteur et le titulaire par le biais d'une modification. Si le montant maximum de la dernière périodicité est atteint avant le terme de l'accord-cadre initial, l'accord-cadre initial prend fin de plein droit.

Lot: Lot n°3 : Zone d'intervention des Centres d'Entretien Routier de Douai, Orchies et Denain Description : Sans seuil minimum et avec un montant maximum pour 24 mois de 266 000 € HT soit 319 200 € TTC Lieu d'exécution : Département du Nord 59000 Lille 59 - Nord FRE11 - Nord Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification et reconductible tacitement 1 fois 24 mois.La reconduction intervient au plus tard au terme d'un délai de 24 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre initial.Si le montant maximum est atteint avant la date anniversaire du renouvellement de l'accord-cadre initial ou si la somme restante est insuffisante pour réaliser l'objet du marché, la périodicité suivante pourra débuter par anticipation à une date convenue entre le représentant de l'acheteur et le titulaire par le biais d'une modification. Si le montant maximum de la dernière périodicité est atteint avant le terme de l'accord-cadre initial, l'accord-cadre initial prend fin de plein droit.

Lot: Lot n°4 : Arrondissement de Cambrai Description : Sans seuil minimum et avec un montant maximum pour 24 mois de 246 000 € HT soit 295 200 € TTC Lieu d'exécution : Département du Nord 59000 Lille 59 - Nord FRE11 - Nord Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification et reconductible tacitement 1 fois 24 mois.La reconduction intervient au plus tard au terme d'un délai de 24 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre initial.Si le montant maximum est atteint avant la date anniversaire du renouvellement de l'accord-cadre initial ou si la somme restante est insuffisante pour réaliser l'objet du marché, la périodicité suivante pourra débuter par anticipation à une date convenue entre le représentant de l'acheteur et le titulaire par le biais d'une modification. Si le montant maximum de la dernière périodicité est atteint avant le terme de l'accord-cadre initial, l'accord-cadre initial prend fin de plein droit.

Lot: Lot n°5 : Arrondissement d'Avesnes-sur-Helpe Description : Sans seuil minimum et avec un montant maximum pour 24 mois de 276 000 € HT soit 331 200 € TTC Lieu d'exécution : Département du Nord 59000 Lille 59 - Nord FRE11 - Nord Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification et reconductible tacitement 1 fois 24 mois.La reconduction intervient au plus tard au terme d'un délai de 24 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre initial.Si le montant maximum est atteint avant la date anniversaire du renouvellement de l'accord-cadre initial ou si la somme restante est insuffisante pour réaliser l'objet du marché, la périodicité suivante pourra débuter par anticipation à une date convenue entre le représentant de l'acheteur et le titulaire par le biais d'une modification. Si le montant maximum de la dernière périodicité est atteint avant le terme de l'accord-cadre initial, l'accord-cadre initial prend fin de plein droit.