Accord-cadre à bons de commandes de prestations de services relatives à l'entretien et au dépannage des réseaux et des équipements de plomberie à exécuter dans les groupes de logements gérés par PARTENORD HABITAT.

Lot: Territoire de Flandre Grand Littoral Description : Le territoire est décomposé en trois agences (Dunkerque- Grande Synthe et Hazebrouck) pour un total de 12 359 logements. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel H.T et avec un montant maximum annuel de 3 875 000,00 euros H.T Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée d'un an, à compter du 01/01/2026 (ou, dans le cas où celle-ci serait postérieure, de la date de notification du marché) avec tacite reconduction trois fois un an maximum, pour une durée ne pouvant pas dépasser 48 mois. L'accord-cadre prendra fin au plus tard à la date du 31/12/2029. Informations complémentaires : En application de l'article L.2112-2 du Code de la Commande Publique, le lot comporte une action d'insertion sociale par l'activité économique.

Lot: Territoire de Lille Métropole Nord Description : Le territoire est décomposé en trois agences (Roubaix - Armentières et Tourcoing) pour un total de 9 833 logements. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel H.T et avec un montant maximum annuel de 3 000 000,00 euros H.T Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée d'un an, à compter du 01/01/2026 (ou, dans le cas où celle-ci serait postérieure, de la date de notification du marché) avec tacite reconduction trois fois un an maximum, pour une durée ne pouvant pas dépasser 48 mois. L'accord-cadre prendra fin au plus tard à la date du 31/12/2029. Informations complémentaires : En application de l'article L.2112-2 du Code de la Commande Publique, le lot comporte une action d'insertion sociale par l'activité économique.

Lot: Territoire de Lille Métropole Sud Description : Le territoire est décomposé en trois agences (Lille- Loos et Villeneuve d'Ascq) pour un total de 11 530 logements. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel H.T et avec un montant maximum annuel de 3 000 000,00 euros H.T Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée d'un an, à compter du 01/01/2026 (ou, dans le cas où celle-ci serait postérieure, de la date de notification du marché) avec tacite reconduction trois fois un an maximum, pour une durée ne pouvant pas dépasser 48 mois. L'accord-cadre prendra fin au plus tard à la date du 31/12/2029. Informations complémentaires : En application de l'article L.2112-2 du Code de la Commande Publique, le lot comporte une action d'insertion sociale par l'activité économique.

Lot: Territoire d'Hainaut Douaisis Pévèle Description : Le territoire est décomposé en deux agences (Douai et Valenciennes) pour un total de 8 173 logements. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel H.T et avec un montant maximum annuel de 2 750 000,00 euros H.T Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée d'un an, à compter du 01/01/2026 (ou, dans le cas où celle-ci serait postérieure, de la date de notification du marché) avec tacite reconduction trois fois un an maximum, pour une durée ne pouvant pas dépasser 48 mois. L'accord-cadre prendra fin au plus tard à la date du 31/12/2029. Informations complémentaires : En application de l'article L.2112-2 du Code de la Commande Publique, le lot comporte une action d'insertion sociale par l'activité économique.

Lot: Territoire de Saint Quentin Description : Le territoire est décomposé en deux agences (Saint Quentin Europe et Saint Quentin Neuville) et portera également sur l'immobilier spécifique de Saint Quentin pour un total de 5 129 logements. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel H.T et avec un montant maximum annuel de 1 250 000,00 euros H.T Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée d'un an, à compter du 01/01/2026 (ou, dans le cas où celle-ci serait postérieure, de la date de notification du marché) avec tacite reconduction trois fois un an maximum, pour une durée ne pouvant pas dépasser 48 mois. L'accord-cadre prendra fin au plus tard à la date du 31/12/2029. Informations complémentaires : En application de l'article L.2112-2 du Code de la Commande Publique, le lot comporte une action d'insertion sociale par l'activité économique.

Lot: Territoire de Maubeuge Description : Le territoire comprend 4 286 logements. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel H.T et avec un montant maximum annuel de 1 000 000,00 euros H.T Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée d'un an, à compter du 01/01/2026 (ou, dans le cas où celle-ci serait postérieure, de la date de notification du marché) avec tacite reconduction trois fois un an maximum, pour une durée ne pouvant pas dépasser 48 mois. L'accord-cadre prendra fin au plus tard à la date du 31/12/2029. Informations complémentaires : En application de l'article L.2112-2 du Code de la Commande Publique, le lot comporte une action d'insertion sociale par l'activité économique.

Lot: Immobilier Spécifique (PHIS) Nord Description : Ce lot concerne 246 logements ou équivalents répartis sur le Territoire de Flandre Grand Littoral, Lille Métropole et Saint Venant dans le Pas-de-Calais. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel H.T et avec un montant maximum annuel de 50 000,00 euros H.T Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée d'un an, à compter du 01/01/2026 (ou, dans le cas où celle-ci serait postérieure, de la date de notification du marché) avec tacite reconduction trois fois un an maximum, pour une durée ne pouvant pas dépasser 48 mois. L'accord-cadre prendra fin au plus tard à la date du 31/12/2029.

Lot: Immobilier Spécifique (PHIS) Sud Description : Ce lot concerne 258 logements ou équivalents répartis sur le Territoire Sud soit Hainaut Douaisis Pévèle et Maubeuge. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel H.T et avec un montant maximum annuel de 50 000,00 euros H.T Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée d'un an, à compter du 01/01/2026 (ou, dans le cas où celle-ci serait postérieure, de la date de notification du marché) avec tacite reconduction trois fois un an maximum, pour une durée ne pouvant pas dépasser 48 mois. L'accord-cadre prendra fin au plus tard à la date du 31/12/2029.