ACCORDS-CADRES A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE SERVICES RELATIVES A LA REALISATION DE DIAGNOSTICS IMMOBILIERS DANS LES IMMEUBLES BATIS DU PATRIMOINE DE PARTENORD HABITAT 2026-2029

Lot: Diagnostics Immobiliers avant-vente Territoire Flandre Grand Littoral Description : Le marché est mono-attributaire. Le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum sur les 2 ans de 600 000 € H.T., soit un maximum de 1 200 000 € H.T. sur la durée totale du marché. Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord cadre est conclu pour deux (2) ans à compter du 01/01/2026 et est tacitement reconductible une (1) fois deux (2) ans soit jusqu'au 31 décembre 2029. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu pour deux (2) ans à compter du 01/01/2026 et est tacitement reconductible une (1) fois deux (2) ans. L'accord-cadre prendra fin au plus tard à la date du 31/12/2029.La reconduction intervient : Au plus tôt à compter de la date de notification du bon de commande qui provoque le dépassement du montant maximum périodique ou au plus tard au terme d'un délai de 24 (vingt-quatre) mois à compter de la date de notification du marché ou de reconduction.

Lot: Diagnostics Immobiliers avant-vente Territoires MEL Nord & Sud Description : Le marché est mono-attributaire. Le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum sur les 2 ans de 1 000 000 € H.T. soit un maximum de 2 000 000 € H.T. sur la durée totale du marché. Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord cadre est conclu pour deux (2) ans à compter du 01/01/2026 et est tacitement reconductible une (1) fois deux (2) ans soit jusqu'au 31 décembre 2029. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu pour deux (2) ans à compter du 01/01/2026 et est tacitement reconductible une (1) fois deux (2) ans. L'accord-cadre prendra fin au plus tard à la date du 31/12/2029.La reconduction intervient : Au plus tôt à compter de la date de notification du bon de commande qui provoque le dépassement du montant maximum périodique ou au plus tard au terme d'un délai de 24 (vingt-quatre) mois à compter de la date de notification du marché ou de reconduction.

Lot: Diagnostics Immobiliers avant-vente Territoires Hainaut Douaisis Cambrésis ET Territoire Sud Description : Le marché est mono-attributaire. Le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum sur les 2 ans de 400 000 € H.T. soit un maximum de 800 000 € H.T. sur la durée totale du marché. Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord cadre est conclu pour deux (2) ans à compter du 01/01/2026 et est tacitement reconductible une (1) fois deux (2) ans soit jusqu'au 31 décembre 2029. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu pour deux (2) ans à compter du 01/01/2026 et est tacitement reconductible une (1) fois deux (2) ans. L'accord-cadre prendra fin au plus tard à la date du 31/12/2029.La reconduction intervient : Au plus tôt à compter de la date de notification du bon de commande qui provoque le dépassement du montant maximum périodique ou au plus tard au terme d'un délai de 24 (vingt-quatre) mois à compter de la date de notification du marché ou de reconduction.

Lot: Diagnostics Immobiliers avant location Territoire Flandre Grand Littoral Description : Le marché est multi-attributaires. Le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum sur les 2 ans de 2 000 000 € H.T. soit un maximum de 4 000 000 € H.T. sur la durée totale du marché. Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord cadre est conclu pour deux (2) ans à compter du 01/01/2026 et est tacitement reconductible une (1) fois deux (2) ans soit jusqu'au 31 décembre 2029. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu pour deux (2) ans à compter du 01/01/2026 et est tacitement reconductible une (1) fois deux (2) ans. L'accord-cadre prendra fin au plus tard à la date du 31/12/2029.La reconduction intervient : Au plus tôt à compter de la date de notification du bon de commande qui provoque le dépassement du montant maximum périodique ou au plus tard au terme d'un délai de 24 (vingt-quatre) mois à compter de la date de notification du marché ou de reconduction.

Lot: Diagnostics Immobiliers avant location Territoires MEL Nord & Sud Description : Le marché est multi-attributaires. Le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum sur les 2 ans de 4 000 000 € H.T. soit un maximum de 8 000 000 € H.T. sur la durée totale du marché. Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord cadre est conclu pour deux (2) ans à compter du 01/01/2026 et est tacitement reconductible une (1) fois deux (2) ans soit jusqu'au 31 décembre 2029. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu pour deux (2) ans à compter du 01/01/2026 et est tacitement reconductible une (1) fois deux (2) ans. L'accord-cadre prendra fin au plus tard à la date du 31/12/2029.La reconduction intervient : Au plus tôt à compter de la date de notification du bon de commande qui provoque le dépassement du montant maximum périodique ou au plus tard au terme d'un délai de 24 (vingt-quatre) mois à compter de la date de notification du marché ou de reconduction.

Lot: Diagnostics Immobiliers avant location Territoires Hainaut Douaisis Cambrésis ET Territoire Sud Description : Le marché est multi-attributaires. Le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum sur les 2 ans de 1 000 000 € H.T. soit un maximum de 2 000 000 € H.T. sur la durée totale du marché. Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord cadre est conclu pour deux (2) ans à compter du 01/01/2026 et est tacitement reconductible une (1) fois deux (2) ans soit jusqu'au 31 décembre 2029. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu pour deux (2) ans à compter du 01/01/2026 et est tacitement reconductible une (1) fois deux (2) ans. L'accord-cadre prendra fin au plus tard à la date du 31/12/2029.La reconduction intervient : Au plus tôt à compter de la date de notification du bon de commande qui provoque le dépassement du montant maximum périodique ou au plus tard au terme d'un délai de 24 (vingt-quatre) mois à compter de la date de notification du marché ou de reconduction.

Lot: Diagnostics Immobiliers Agences relocation Territoire Flandre Grand Littoral Description : Le marché est multi-attributaires. Le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum sur les 2 ans de 2 000 000 € H.T. soit un maximum de 4 000 000 € H.T. sur la durée totale du marché. Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord cadre est conclu pour deux (2) ans à compter du 01/01/2026 et est tacitement reconductible une (1) fois deux (2) ans soit jusqu'au 31 décembre 2029. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu pour deux (2) ans à compter du 01/01/2026 et est tacitement reconductible une (1) fois deux (2) ans. L'accord-cadre prendra fin au plus tard à la date du 31/12/2029.La reconduction intervient : Au plus tôt à compter de la date de notification du bon de commande qui provoque le dépassement du montant maximum périodique ou au plus tard au terme d'un délai de 24 (vingt-quatre) mois à compter de la date de notification du marché ou de reconduction.

Lot: Diagnostics Immobiliers Agences relocation Territoires MEL Nord & Sud Description : Le marché est multi-attributaires. Le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum sur les 2 ans de 5 000 000 € H.T. soit un maximum de 10 000 000 € H.T. sur la durée totale du marché. Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord cadre est conclu pour deux (2) ans à compter du 01/01/2026 et est tacitement reconductible une (1) fois deux (2) ans soit jusqu'au 31 décembre 2029. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu pour deux (2) ans à compter du 01/01/2026 et est tacitement reconductible une (1) fois deux (2) ans. L'accord-cadre prendra fin au plus tard à la date du 31/12/2029.La reconduction intervient : Au plus tôt à compter de la date de notification du bon de commande qui provoque le dépassement du montant maximum périodique ou au plus tard au terme d'un délai de 24 (vingt-quatre) mois à compter de la date de notification du marché ou de reconduction.

Lot: Diagnostics Immobiliers Agences relocation Territoire Hainaut Douaisis Cambrésis Description : Le marché est multi-attributaires. Le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum sur les 2 ans de 1 000 000 € H.T. soit un maximum de 2 000 000 € H.T. sur la durée totale du marché. Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord cadre est conclu pour deux (2) ans à compter du 01/01/2026 et est tacitement reconductible une (1) fois deux (2) ans soit jusqu'au 31 décembre 2029. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : La reconduction intervient : Au plus tôt à compter de la date de notification du bon de commande qui provoque le dépassement du montant maximum périodique ou au plus tard au terme d'un délai de 24 (vingt-quatre) mois à compter de la date de notification du marché ou de reconduction.

Lot: Diagnostics Immobiliers Agences relocation Territoire Sud (Maubeuge) Description : Le marché est multi-attributaires. Le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum sur les 2 ans de 1 200 000 € H.T. soit un maximum de 2 400 000 € H.T. sur la durée totale du marché. Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord cadre est conclu pour deux (2) ans à compter du 01/01/2026 et est tacitement reconductible une (1) fois deux (2) ans soit jusqu'au 31 décembre 2029. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu pour deux (2) ans à compter du 01/01/2026 et est tacitement reconductible une (1) fois deux (2) ans. L'accord-cadre prendra fin au plus tard à la date du 31/12/2029.La reconduction intervient : Au plus tôt à compter de la date de notification du bon de commande qui provoque le dépassement du montant maximum périodique ou au plus tard au terme d'un délai de 24 (vingt-quatre) mois à compter de la date de notification du marché ou de reconduction.

Lot: Diagnostics Immobiliers Agences relocation Territoire Sud (Maubeuge) Description : Le marché est multi-attributaires. Le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum sur les 2 ans de 600 000 € H.T. soit un maximum de 1 200 000 € H.T. sur la durée totale du marché. Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord cadre est conclu pour deux (2) ans à compter du 01/01/2026 et est tacitement reconductible une (1) fois deux (2) ans soit jusqu'au 31 décembre 2029. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : La reconduction intervient : Au plus tôt à compter de la date de notification du bon de commande qui provoque le dépassement du montant maximum périodique ou au plus tard au terme d'un délai de 24 (vingt-quatre) mois à compter de la date de notification du marché ou de reconduction.

Lot: Diagnostics Immobiliers ECOLOGUE Ensemble du Patrimoine Partenord Habitat Description : Le marché est mono-attributaire. Le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum sur les 2 ans de 400 000 € H.T. soit un maximum de 800 000 € H.T. sur la durée totale du marché. Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord cadre est conclu pour deux (2) ans à compter du 01/01/2026 et est tacitement reconductible une (1) fois deux (2) ans soit jusqu'au 31 décembre 2029. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu pour deux (2) ans à compter du 01/01/2026 et est tacitement reconductible une (1) fois deux (2) ans. L'accord-cadre prendra fin au plus tard à la date du 31/12/2029.La reconduction intervient : Au plus tôt à compter de la date de notification du bon de commande qui provoque le dépassement du montant maximum périodique ou au plus tard au terme d'un délai de 24 (vingt-quatre) mois à compter de la date de notification du marché ou de reconduction.

Lot: Diagnostics Immobiliers Acoustique Ensemble du Patrimoine Partenord Habitat Description : Le marché est mono-attributaire. Le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum sur les 2 ans de 1 200 000 € H.T. soit un maximum de 2 400 000 € H.T. sur la durée totale du marché. Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord cadre est conclu pour deux (2) ans à compter du 01/01/2026 et est tacitement reconductible une (1) fois deux (2) ans soit jusqu'au 31 décembre 2029. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu pour deux (2) ans à compter du 01/01/2026 et est tacitement reconductible une (1) fois deux (2) ans. L'accord-cadre prendra fin au plus tard à la date du 31/12/2029.La reconduction intervient : Au plus tôt à compter de la date de notification du bon de commande qui provoque le dépassement du montant maximum périodique ou au plus tard au terme d'un délai de 24 (vingt-quatre) mois à compter de la date de notification du marché ou de reconduction.

Lot: Diagnostics Immobiliers Qualité de l'Air Intérieur (QAI) Ensemble du Patrimoine Partenord Habitat Description : Le marché est mono-attributaire. Le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum sur les 2 ans de 400 000 € H.T. soit un maximum de 800 000 € H.T. sur la durée totale du marché. Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord cadre est conclu pour deux (2) ans à compter du 01/01/2026 et est tacitement reconductible une (1) fois deux (2) ans soit jusqu'au 31 décembre 2029. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : L'accord cadre est conclu pour deux (2) ans à compter du 01/01/2026 et est tacitement reconductible une (1) fois deux (2) ans. L'accord-cadre prendra fin au plus tard à la date du 31/12/2029.La reconduction intervient : Au plus tôt à compter de la date de notification du bon de commande qui provoque le dépassement du montant maximum périodique ou au plus tard au terme d'un délai de 24 (vingt-quatre) mois à compter de la date de notification du marché ou de reconduction.