MARCHÉ DE SERVICE DE FOURNITURE DE FOND DE PLAN ET…

Avis de marché - Avis n° 26-101009 du 16/10/2026

Avis de marché

Département(s) de publication : 88

Annonce n° 26-101009

Services

Section 1 - Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : Commune de La Bresse

Type de Numéro national d'indentification : SIRET

N° National d'identification : 21880075300012

Ville : LA BRESSE

Code postal : 88250

Groupement de commandes : Oui

Nom du coordinateur du groupement : Commune de La Bresse

Département(s) de publication : 88

Section 2 - Communication

Lien vers le profil d'acheteur : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41939

Identifiant interne de la consultation : MP2026_17

Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui

Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non

Nom du contact : Sophie MIELLE

Section 3 - Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte

Conditions de participation :

Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Se reporter au règlement de consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Se reporter au règlement de consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Se reporter au règlement de consultation

Technique d'achat : Accord-cadre

Date et heure limite de réception des plis : 19/11/2026 à 12:00

Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite

Réduction du nombre de candidats : Non

Possibilité d'attribution sans négociation : Oui

L'acheteur exige la présentations de variantes : Oui

Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Commune - Régie

Section 4 - Identification du marché

Intitulé du marché : MARCHÉ DE SERVICE DE FOURNITURE DE FOND DE PLAN ET PRESTATIONS DE GEOREFERENCEMENT EN FOUILLES OUVERTES-.

Type de marché : Services

Description succincte du marché : La présente consultation concerne le marché de services de fourniture de fond de plan et de prestations de géoréférencement en fouilles ouvertes. Lot 1 : Fond de plan Lot 2 : Géoréférencement des réseaux neufs en fouilles ouvertes.-.

Lieu principal d'exécution du marché : La Bresse

Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 210000 euros

La consultation comporte des tranches : Non

La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non

Marché alloti : Oui

Section 5 - Lots

Description du lot : Fourniture de fonds de plan

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 71351810

Lieu d'exécution du lot : La Bresse
Description du lot : Géoréférencement des réseaux neufs en fouilles ouvertes.

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 71351810

Lieu d'exécution du lot : La Bresse

Section 6 - Informations Complementaires

Visite obligatoire : Non

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/10/2026

MARCHÉ DE SERVICE DE FOURNITURE DE FOND DE PLAN ET PRESTATIONS DE GEOREFERENCEMENT EN FOUILLES OUVERTES

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Codes CPV

Lots

Détails de l'avis

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