Réalisation d'une étude-expérimentation sur la mobilisation du bâti vacant

Le présent marché porte sur la réalisation d’une étude-expérimentation sur la mobilisation du bâti vacant sur le territoire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges (CCHV).

Client

Communauté de communes des Hautes Vosges

Marché

Services

Région

Grand-Est

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

14/10/2026

Alloti

Non

Clôture

15/11/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
gc88002-41906-aac-3384483.pdf
2.91 KB
ae - acte engagement.doc
189 KB
ccap.pdf
417.58 KB
cctp.pdf
1.17 MB
dc1 - lettre de candidature.doc
120 KB
dc2 - déclaration du candidat.doc
574 KB
dc4 - déclaration de sous-traitance.doc
199 KB
rc - règlement consultation.pdf
451.33 KB
gc88002-41906-rc-3384397.pdf
451.33 KB

Il n'y a pas de code CPV pour cet appel d'offre

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-100048 du 15/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 88
Annonce n° 26-100048
Services

Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté de communes des Hautes Vosges
Correspondant : Didier HOUOT
Adresse : 24 Rue de la 3éme DIA, 88310 CORNIMONT
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41906
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : Réalisation d'une étude-expérimentation sur la mobilisation du bâti vacant Le présent marché porte sur la réalisation d’une étude-expérimentation sur la mobilisation du bâti vacant sur le territoire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges (CCHV).-.
Lieu d'exécution et de livraison :24 Rue de la 3éme DIA, 88310 CORNIMONT
Section 3 - Caractéristiques du marché
Caractéristiques principales : Objet des services : Réalisation d'une étude-expérimentation sur la mobilisation du bâti vacant. Le présent marché porte sur la réalisation d’une étude-expérimentation sur la mobilisation du bâti vacant sur le territoire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges (CCHV).
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai d'exécution
12 mois à compter de la notification du marché.
Section 5 - Conditions relative au marché
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 12:00
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : M-0126101576
Section 12 - Adresses complémentaires
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Communauté de communes des Hautes Vosges
Contact : Didier HOUOT
Adresse :24 Rue de la 3éme DIA, 88310 CORNIMONT
Coordonnées : 
Courriel : contact@cchautesvosges.fr
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Communauté de communes des Hautes Vosges
Contact : Didier HOUOT
Adresse :24 Rue de la 3éme DIA, 88310 CORNIMONT
Coordonnées : 
Courriel : contact@cchautesvosges.fr
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Communauté de communes des Hautes Vosges
Contact : Didier HOUOT
Adresse :24 Rue de la 3éme DIA, 88310 CORNIMONT
Coordonnées : 
Courriel : contact@cchautesvosges.fr
Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées : Communauté de communes des Hautes Vosges
Contact : Didier HOUOT
Adresse :24 Rue de la 3éme DIA, 88310 CORNIMONT
Coordonnées : 
Courriel : contact@cchautesvosges.fr
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Communauté de communes des Hautes Vosges
Contact : Didier HOUOT
Adresse :24 Rue de la 3éme DIA, 88310 CORNIMONT
Coordonnées : 
Courriel : contact@cchautesvosges.fr

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/10/2026

19 jours

pour répondre à ce marché

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