Nettoyage et curage des réseaux et ouvrages d'assainissement de Thionville Fensch Agglomération

Réalisation d'intervention préventive ou curative sur les réseaux et ouvrages d'assainissement. L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 48 mois, à compter de la réception du premier bon de commande. Montant mini : 500 000 € HT / maxi : 2 000 000 € HTLes prestations sont réglées par des prix unitaires, révisables annuellement. Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Une procédure de réexamen des conditions d'exécution de l'accord-cadre peut être menée en application des articles L.2194-1 1° et R.2194-1 du code de la commande publique.

Client

THIONVILLE FENSCH AGGLOMÉRATION

Marché

Services

Région

Grand-Est

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

23/07/2026

Alloti

Non

Clôture

14/09/2026 Marché clôturé

Lien source

Détails de l'avis
Mots-clés

Ce marché est clôturé

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CLIENT:

AGGLOMÉRATION ROISSY PAYS DE FRANCE

REGION:

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CLÔTURE:

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