Marché à bons de commandes pour l'entretien des voiries des ZAC et pistes cyclables communautaires - Période 2027-2030

Client

Cté de Cnes Sarrebourg Moselle Sud

Marché

Travaux

Région

Grand-Est

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

18/10/2026
Moins de 5 jours

Alloti

Non

Clôture

17/11/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
2-ae-entr.-voirie.doc
247.5 KB
2-ae-entr.-voirie.pdf
467.27 KB
ccp.pdf
1.01 MB
comment-repondre-par-voie-dematerialisee-sur-cette-plate-forme.pdf
1.05 MB
dqe.xls
142 KB
how-to-submit-your-bid-on-the-platform.pdf
1.65 MB
reglement-de-consultation.pdf
678.84 KB

Détails de l'avis


Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ



I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : Cté de Cnes Sarrebourg Moselle Sud
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20006814600014
Code Postal : 57400
Ville : SARREBOURG
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://ccsms.e-marchespublics.com
Identifiant interne de la consultation : 2026-PAT05TX
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : Fabrice KLEIN
email : fabrice.klein@cc-sms.fr
Tél : +33 387258999


Section 3 : Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis : 17 Novembre 2026 à 11:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : Marché à bons de commandes pour l'entretien des voiries des ZAC et pistes cyclables communautaires - Période 2027-2030
CPV - Objet principal : 45259000.
Type de marché : Travaux
Lieu principal d'exécution du marché : Communauté de Communes Sarrebourg Moselle Sud
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Voirie et réseaux divers.

Section 6 : Informations complémentaires

Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 19 Octobre 2026



27 jours

pour répondre à ce marché

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