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2026-SM0138 - Exécution de l'opération d'aménagement foncier de la commune de HOMMERT

Exécution de l'opération d'aménagement foncier de la commune de HOMMERT

Client

DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE

Marché

Services

Région

Grand-Est

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

15/07/2026

Alloti

Non

Clôture

08/09/2026

Lien source

Dossier de consultation (DCE)
  • 86874042-8cdb-11f1-beb8-567217cf4cfb

  • 2026-sm0138_002_ccap.pdf

  • 2026-sm0138_003_ccap_annexe1_garanties_rgpd.pdf

  • 2026-sm0138_004_ae.rtf

  • 2026-sm0138_005_bpu_tf.xls

  • 2026-sm0138_006_bpu_to2.xls

  • 2026-sm0138_007_det.xls

  • 2026-sm0138_008_dpgf.xls

  • 2026-sm0138_009_cctp.pdf

  • 2026-sm0138_010_attestation_de_non_filiation.doc

  • 2026-sm0138_011_cmt.docx

  • 2026-sm0138_012_annexe 1_etude amenagement foncier.pdf

  • 2026-sm0138_013_annexe 2_porter a connaissance.pdf

  • 2026-sm0138_015_annexe 4_arrete prescriptions environnementales.pdf

  • 2026-sm0138_016_annexe 5_cctp_instructions techniques.pdf

  • 2026-sm0138_018_dc1.doc

  • 2026-sm0138_019_dc2.doc

  • 2026-sm0138_020_dc4.docx

  • fiche conseils aux candidats.pdf

  • 2026-sm0138_014_annexe 3_plan du perimetre propose.pdf

  • 2026-sm0138_017_annexe 6_plan_reglementation des boisements 1998.pdf

  • aws-mpi-1851018-rc.pdf

  • mpi1851018-aapc.pdf

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