Fourniture de véhicules électriques de tourisme

- Déclaration du Candidat (DC2),

- Kbis datant de moins de 3 mois,

- Attestation fiscale datant de moins de 6 mois,

- Attestation URSSAF datant de moins de 6 mois,

- Liste nominative des salariés étrangers datant de moins de 6 mois,

- Attestations d'assurance en cours de validité,

- Copie du ou des jugements prononcés, si le Candidat est en redressement judiciaire,
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Le chiffre d'affaires en euros HT réalisé au cours des trois derniers exercices et part de ce chiffre d'affaires relatif aux prestations, objet de la consultation.
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 26 mai 2025 à 16 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : ENTITE ADJUDICATRICE
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture de véhicules électriques de tourisme
Code CPV principal
Descripteur principal : 34100000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Fourniture de véhicules électriques de tourisme
Lieu principal d'exécution du marché : 2 Place du Pontiffroy - 57000 Metz
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : INSTANCE CHARGEE DES PROCEDURES DE RECOURS :

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ

3 rue Haute Pierre - BP 81022 - 57036 Metz CEDEX 01

e-mail : tj-metz@justice.fr

17570111900018

Tél. : 03.87.56.75.00 - Fax : 03.87.56.75.15

Adresse internet : https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-metz

INTRODUCTION DES RECOURS :

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : TJ de METZ.
Date d'envoi du présent avis : 06/05/2025
Mots clés: Véhicules

Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : UEM METZ
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 77998748600015
Ville : Metz cedex 01
Code Postal : 57014
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Identifiant interne de la consultation : MOV-25-042
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : M. Virgile BETTINGER
Adresse mail du contact : Achats@uem-metz.fr
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : - Lettre de Candidature (DC1),
- Déclaration du Candidat (DC2),
- Kbis datant de moins de 3 mois,
- Attestation fiscale datant de moins de 6 mois,
- Attestation URSSAF datant de moins de 6 mois,
- Liste nominative des salariés étrangers datant de moins de 6 mois,
- Attestations d'assurance en cours de validité,
- Copie du ou des jugements prononcés, si le Candidat est en redressement judiciaire,
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Le chiffre d'affaires en euros HT réalisé au cours des trois derniers exercices et part de ce chiffre d'affaires relatif aux prestations, objet de la consultation.
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 26 mai 2025 à 16 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : ENTITE ADJUDICATRICE
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture de véhicules électriques de tourisme
Code CPV principal
Descripteur principal : 34100000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Fourniture de véhicules électriques de tourisme
Lieu principal d'exécution du marché : 2 Place du Pontiffroy - 57000 Metz
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : INSTANCE CHARGEE DES PROCEDURES DE RECOURS :

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ
3 rue Haute Pierre - BP 81022 - 57036 Metz CEDEX 01
e-mail : tj-metz@justice.fr
17570111900018
Tél. : 03.87.56.75.00 - Fax : 03.87.56.75.15
Adresse internet : https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-metz

INTRODUCTION DES RECOURS :
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : TJ de METZ.
Date d'envoi du présent avis : 06/05/2025
Mots clés: Véhicules