L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Client
CONSEIL DÉPARTEMENTAL MEURTHE ET MOSELLE
Marché
Travaux
Région
Grand-Est
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
20/08/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
30/09/2025
Lien source
Lot: Territoire de Longwy Description : Territoire de Longwy Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Le montant minimum pour chaque période est de 40 000 € HT.Le montant maximum pour chaque période est de 1 000 000 € HT.
Lot: Territoire de Briey Description : Territoire de Briey Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Le montant minimum du marché par période est de 40 000 € HT.Le montant maximum du marché par période est de 1 000 000 € HT
Lot: Territoire de Val de Lorraine Description : Territoire de Val de Lorraine Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Le montant minimum du marché par période est de 40 000 € HT.Le montant maximum du marché par période est de 1 000 000 € HT.
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