Travaux de réparations diverses sur les ouvrages d'art de Coeur d'Essonne Agglomération

L'accord-cadre à bons de commande avec maximum est passé en Description succincte du marché : application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations sont réglées par des prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées . L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable trois fois par période annuelle successive. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : 1 000 000,00 euros HT. Pour chaque période de reconduction, le montant maximum est de 1 000 000,00 euros HT. Le montant estimatif est donné à titre indicatif et est un montant annuel.

Client

COEUR ESSONNE AGGLOMERATION

Marché

Travaux

Région

Île-de-France

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

17/02/2025

Alloti

Non

Clôture

19/09/2025

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Mots-clés

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