Nom officiel:Syndicat Intercommunal d'Assainissement du Jarnisy
Forme juridique de l’acheteur:Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur:Protection de l’environnement
Section 2 -Procédure
2.1Procédure
Titre:Entretien des réseaux et ouvrages d'assainissement
Description:Entretien des réseaux et ouvrages d'assainissement
Identifiant de la procédure:b436860b-fd43-48da-9a42-9f045060b83a
Identifiant interne:EU_01/26
Type de procédure:Ouverte
La procédure est accélérée:non
2.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):90470000Services de curage des égouts
2.1.2Lieu d’exécution
Adresse postale:18 avenue Wilson
Ville:54800
Code postal:Jarny
Subdivision pays (NUTS):Meurthe-et-Moselle(FRF31)
Pays:France
2.1.4Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -Lot
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0001
Titre:Entretien des réseaux et ouvrages d'assainissement
Description:Entretien des réseaux et ouvrages d'assainissement
Identifiant interne:Non Alloti
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):90470000Services de curage des égouts
5.1.2Lieu d’exécution
Adresse postale:18 avenue Wilson
Ville:54800
Code postal:Jarny
Subdivision pays (NUTS):Meurthe-et-Moselle(FRF31)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:36Mois
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-demat.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=27051, https://www.marches-demat.com
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Autorisée
Adresse de présentation:https://www.marches-demat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:français
Catalogue électronique:Autorisée
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:24/11/2026à 10:00
Date limite de validité de l’offre:3Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours:Voir dossier de consultation
Organisation qui reçoit les demandes de participation:Syndicat Intercommunal d'Assainissement du Jarnisy
Section 8 -Organisations
8.1ORG-0001
Nom officiel:Syndicat Intercommunal d'Assainissement du Jarnisy