Travaux de reprise de concessions funéraires des cimetières

Client

Ville de Dombasle sur Meurthe (54)

Marché

Travaux

Région

Grand-Est

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

19/11/2026
Moins de 5 jours

Alloti

Non

Clôture

23/12/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
aapc-reprise-concessions.pdf
633.22 KB
aapc reprise concessions.pdf
633.22 KB
1. 2026 024 rc reprise concessions 2027 2031.pdf
722.41 KB
2. 2026 024 ccatp reprise concessions 2027 2031.pdf
745.28 KB
2.1 annexe ccatp reglement cimetiere dec 2024.pdf
668.71 KB
2.1 annexe ccatp colombarium plan section 6.pdf
211.49 KB
2.1 annexe ccatp plan cimetiere.pdf
278.9 KB
3. 2026 024 bpu reprise concessions 2027 2031.xls
684.5 KB
4. 2026 024 ae reprise concessions 2027 2031.doc
804.5 KB
f0f42678-e430-11f1-8a91-3541a6e5d6d1
16.58 KB

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-112501 du 19/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 54
Annonce n° 26-112501
Travaux

Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ville de Dombasle-sur-Meurthe
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21540159700012
Ville : Dombasle-sur-Meurthe
Code postal : 54110
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 54
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr
Identifiant interne de la consultation : 2026-024
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : AUBRY Amélie
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Attestation sur l'honneur
  • Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : DC1 (lettre de candidature)
  • Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : DC2 (déclaration du candidat)
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 23/12/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Ville de Dombasle-sur-Meurthe
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Travaux de reprise de concessions funéraires des cimetières
Code CPV principal - Descripteur principal : 45215400
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Travaux de reprise de concessions funéraires des cimetières
Lieu principal d'exécution du marché : Dombasle-sur-Meurthe
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 200000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/11/2026

33 jours

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