Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services2 lots Territoire de Châlons Agglo hors St Gibrien1 an renouvelable 3 foismarché révisable durée : 48 moismontant maximum du lot 1 : 245 000 euros HT montant maximum du lot 2 : 27 000 euros HT
Client
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION DE CHÂLONS EN CHAMPAGNE
Marché
Services
Région
Grand-Est
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
13/10/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
17/11/2025
Lien source
Lot: Opération de vidange des installations ANC programmées ou ponctuelles Description : Opération de vidange des installations ANC programmées ou ponctuelles Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/10/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er bon de commande. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. La reconduction du marché est considérée comme acceptée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.
Lot: Opération de vidange des installations ANC urgentes ; Description : Opération de vidange des installations ANC urgentes Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/10/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er bon de commande. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. La reconduction du marché est considérée comme acceptée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.
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