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Marché de transport scolaire

Client

Ville de Huningue

Marché

Services

Région

Grand-Est

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

13/05/2025

Alloti

Non

Clôture

16/06/2025 Marché clôturé

Lien source

Détails de l'avis

AVIS DE MARCHE

I. Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur: MAIRIE DE HUNINGUE
Type de numéro national d'identification: SIRET
Numéro national d'identification: 21680149800017
Ville: HUNINGUE
Code Postal: 68330
Groupement d'acheteurs: Non.

II. Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation:
Lien vers le profil d'acheteur: https://www.dematis.com/
Identifiant interne de la consultation: PEJ-2025-01
Nom du contact: Fjolla RABA
Adresse mail du contact: f.raba@ville-huningue.fr
Numéro téléphone du contact: +33 389695958

III. Procédure

Type de procédure: Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation:

Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve:
Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.

Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve:
1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
2. Une attestation d'assurance à jour
3. Un relevé d'identité bancaire IBAN
4. Copies des pouvoirs en cas de délégation de signature

Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve:
1. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
2. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
3. Une attestation sur l'honneur de la réalisation du travail par des salariés employés régulièrement au regard des articles en vigueur du code du travail.

Technique d'achat: Sans objet
Date et heure limites de réception des plis: 16/06/2025 Heure locale: 12h00
Présentation des offres par catalogue électronique: Interdite.
Réduction du nombre de candidats: Non.
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale): Oui.
L'acheteur exige la présentation de variantes: Non.
Critères d'attribution (obligatoire si SAD): Les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

IV. Identification du marché

Intitulé du maché: Marché de transport scolaire
CPV Objet principal :
- 60100000 - Services de transport routier
Type de marché: Services.
Description succincte du marché: Marché de transport scolaire
Lieu principal d'exécution du marché: Plusieurs lieux
La consultation comporte des tranches: Non.
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché: Non.

V. Lots

Marché alloti: Oui.

Ramassage scolaire
CPV du lot: CPV Objet principal :
- 60100000 - Services de transport routier
Lieu d'exécution du lot: 5 RUE DE MULHOUSE, 68330 HUNINGUE

Sorties scolaires / extrascolaires / excursions adultes
CPV du lot: CPV Objet principal :
- 60100000 - Services de transport routier
Lieu d'exécution du lot: 5 RUE DE MULHOUSE, 68330 HUNINGUE

Transport d'élèves de l'école élémentaire Marcel Pagnol à la piscine intercommunale
CPV du lot: CPV Objet principal :
- 60100000 - Services de transport routier
Lieu d'exécution du lot: 5 RUE DE MULHOUSE, 68330 HUNINGUE

VI. Informations complémentaires

Visite obligatoire: Non.
Autres informations complémentaires:
Durée: voir documents du marché.
Plusieurs lieux d'exécution :

- Ecole maternelle "Les Coccinelles" (25, rue Eugène Jung à Huningue)
- Ecole maternelle "Les Pâquerettes" (09, rue de Mulhouse à Huningue)
- Périscolaire de la NEF (43 Rue du Mal Joffre, 68330 Huningue)
- Piscine intercommunale de Village-Neuf (77 Rue de Michelfelden, 68128 Village-Neuf)
- etc..


Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.


 Mots-clés

Ce marché est clôturé

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