Ces prestations concernent notamment les sorties pédagogiques, activités sportives et culturelles, ou toute autre activité organisée dans le cadre scolaire. Les déplacements, varies selon : leur objet, leur durée, leur lieu et le nombre d'élèves concernés. Ils sont répartis tout au long de l'année scolaire, hors périodes de vacances scolaires, en fonction des besoins pédagogiques des établissements.Le présent accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de services, conclu sans montant minimum et avec un montant annuel maximum fixé comme suit : - Lot 1 "Transports routier pour les activités scolaire et extra-scolaire" : Montant maximum annuel : 15 000,00€ HT- Lot 2 - Transports routier pour les activités du Centre de Loisirs : Montant maximum annuel : 8 000,00€ HT
Client
MAGLAND
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
02/07/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
24/07/2026
Lien source
lot_1_bpu_pour offre.xlsx
lot_1_dqe pour offre.xlsx
marché 2026-03_cmt lot 1.docx
lot_2_bpu pour offre.xlsx
lot_2_dqe pour offre.xlsx
marché 2026-03_cmt lot 2.docx
2026-04_ccap commun.pdf
2026-04_cctp commun version 2.pdf
2026-04_lot n°1 - acte d'engagement.doc
2026-04_lot n°2 - acte d'engagement.doc
2026-04_rc.pdf
aws-dl-76550-rc.pdf
correspondance-dl-76550.pdf
dl76550-aapc.pdf
Lot: "Transports routier pour les activités scolaire et extra scolaire": Description : Le présent lot a pour objet l'exécution de prestations de transport routier nécessaires aux déplacements liés aux activités scolaires des écoles de la commune de Magland, à savoir l'école maternelle du Val d'Arve ainsi que les écoles élémentaires de Gravin et du Chef-Lieu. Ces prestations concernent notamment les sorties pédagogiques, activités sportives et culturelles, ou toute autre activité organisée dans le cadre scolaire. Les déplacements, variés selon leur objet, leur durée, leur lieu et le nombre d'élèves concernés, sont répartis tout au long de l'année scolaire, hors périodes de vacances scolaires, en fonction des besoins pédagogiques des établissements. Lieu d'exécution : Point de départ : Groupe Scolaire concerné par le présent contrat : Groupe scolaire de Gravin : 1560 rte de Gravin - Lieudit : Gravin - 74300 MAGLANDGroupe scolaire maternelle du Val d'Arve : 55 allées des Saules - Lieudit Val d'Arve 74300 MAGLANDGroupe scolaire de Chef-Lieu : 82 place de l'Eglise 74300 MAGLAND
Lot: Transports routier pour les activités du Centre de Loisirs: Description : Le présent lot a pour objet l'exécution de prestations de transport routier en autocar nécessaires aux déplacements organisés par le Centre de loisirs de la commune de Magland. Le centre de loisirs de Magland est implanté dans les locaux de l'école de Gravin. Il accueille des enfants âgés de 3 à 11 ans pendant les petites vacances scolaires ainsi que durant les grandes vacances d'été. Afin de mettre en oeuvre son programme d'animations, la Commune organise des sorties pédagogiques, sportives, culturelles et de loisirs. Les déplacements sont réalisés vers différents sites, en fonction des activités proposées. Les prestations demandées varient selon la destination, la durée du trajet, l'effectif des participants, leur tranche d'âge ainsi que l'organisation des groupes (« petits » et « grands »). Elles comprennent les trajets aller-retour entre le centre de loisirs et les lieux d'activités, avec ou sans immobilisation du véhicule selon les besoins. Le titulaire assurera ces prestations dans le respect de la réglementation applicable au transport public routier de voyageurs, en garantissant la sécurité des enfants transportés et la continuité du service. Lieu d'exécution : Point de départ : Groupe Scolaire concerné par le présent contrat : Groupe scolaire de Gravin : 1560 rte de Gravin - Lieudit : Gravin - 74300 MAGLANDGroupe scolaire maternelle du Val d'Arve : 55 allées des Saules - Lieudit Val d'Arve 74300 MAGLANDGroupe scolaire de Chef-Lieu : 82 place de l'Eglise 74300 MAGLAND
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