Services de transports scolaires sur le ressort territorial de Saint-Louis Agglomération (68)

Lot: Lycée Mermoz à Saint-Louis (68300) Description : Transports scolaires Durée du marché : 60 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui - Possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique. Les conditions d'exécution de ce(s) nouveau(x) marché(s) seront identiques au présent marché. La durée pendant laquelle ce(s) nouveau(x) marché(s) pourront être conclus ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.- Possibilité de recourir aux modifications du marché en application des articles R.2194-1 à R.2194-10 du Code de la Commande Publique Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non

Lot: Collège des Trois Pays à Hégenheim (68220) RPI Knoeringue-Folgensbourg (68220) RPI Michelbach-le-Haut-Attenschwiller (68220) Description : Transports scolaires Durée du marché : 60 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui - Possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique. Les conditions d'exécution de ce(s) nouveau(x) marché(s) seront identiques au présent marché. La durée pendant laquelle ce(s) nouveau(x) marché(s) pourront être conclus ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.- Possibilité de recourir aux modifications du marché en application des articles R.2194-1 à R.2194-10 du Code de la Commande Publique Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non

Lot: Collège Françoise Dolto Sierentz (68500) Description : Transports scolaires Durée du marché : 60 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui - Possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique. Les conditions d'exécution de ce(s) nouveau(x) marché(s) seront identiques au présent marché. La durée pendant laquelle ce(s) nouveau(x) marché(s) pourront être conclus ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.- Possibilité de recourir aux modifications du marché en application des articles R.2194-1 à R.2194-10 du Code de la Commande Publique Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non

Lot: Etablissement scolaire privé Don Bosco à Landser (68440) RPI Geispitzen-Waltenheim RPI Brinckheim-Kappelen-Stetten RPI des 2 Magstatt-Koetzingue RPI Wahlbach-Zaessingue Description : Transports scolaires Durée du marché : 60 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui - Possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique. Les conditions d'exécution de ce(s) nouveau(x) marché(s) seront identiques au présent marché. La durée pendant laquelle ce(s) nouveau(x) marché(s) pourront être conclus ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.- Possibilité de recourir aux modifications du marché en application des articles R.2194-1 à R.2194-10 du Code de la Commande Publique Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non