Entretien des ouvrages d'eaux usées et pluviales sur le territoire de 34 communes de SAINT-LOUIS Agglomération - 2026 à 2029

Lot: Direction de l'Assainissement et de l'Eau (Secteur Sierentz) et Direction du Patrimoine et des Infrastructures de Saint-Louis Agglomération Description : Les ouvrages gérés par la Direction de l'Assainissement et de l'Eau (Secteur Sierentz) se situent sur le domaine public des 17 communes suivantes, à savoir : Brinckheim, Geispitzen, Helfrantzkirch, Kappelen, Koetzingue, Landser, Magstatt-le-Bas, Magstatt-le-Haut, Rantzwiller, Schlierbach, Sierentz, Steinbrunn-le-Haut, Stetten, Uffheim, Wahlbach, Waltenheim, Zaessingue. Les ouvrages gérés par la Direction du Patrimoine et des Infrastructures se situent sur le domaine privé de Saint-Louis Agglomération des 12 communes suivantes, à savoir : Attenschwiller, Bartenheim, Folgensbourg, Kembs, Landser, Leymen, Michelbach-le-Haut, Ranspach-le-Bas, Saint-Louis, Schlierbach, Sierentz, Village-Neuf. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui -Possibilité de recourir aux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique. Les conditions d'exécution de ce(s) nouveau(x) accord(s)-cadre(s) seront identiques au présent accord-cadre. La durée pendant laquelle ce(s) nouveau(x) accord(s)-cadre(s) pourront être conclus ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.-Possibilité de recourir aux modifications de l'accord-cadre en application des articles R.2194-1 à R.2194-10 du Code de la Commande Publique.-Possibilité de reconduire l'accord-cadre en application de l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. Reconductions : Oui

Lot: Direction de l'Assainissement et de l'Eau (Secteur Hagenthal-le-Bas) de Saint-Louis Agglomération Description : Les ouvrages gérés par la Direction de l'Assainissement et de l'Eau (Secteur Hagenthal-le-Bas) se situent sur le domaine public des 13 communes suivantes, à savoir : Attenschwiller, Folgensbourg, Hagenthal-le-Bas, Hagenthal-le-Haut, Knoeringue, Leymen, Liebenswiller, Michelbach-le-Bas, Michelbach-le-Haut, Neuwilller, Ranspach-le-Bas, Ranspach-le-Haut, Wentzwiller. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui -Possibilité de recourir aux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique. Les conditions d'exécution de ce(s) nouveau(x) accord(s)-cadre(s) seront identiques au présent accord-cadre. La durée pendant laquelle ce(s) nouveau(x) accord(s)-cadre(s) pourront être conclus ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.-Possibilité de recourir aux modifications de l'accord-cadre en application des articles R.2194-1 à R.2194-10 du Code de la Commande Publique.-Possibilité de reconduire l'accord-cadre en application de l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. Reconductions : Oui