Études environnementales : Évaluation environnementale commune, Autorisation environnementale unique et suivi des procédures environnementales relatives à une opération d'aménagement complexe à Niffer et Petit-Landau (68).

Ensemble des études environnementales à réaliser

Client

SYNDICAT MIXTE OUVERT DES PORTS SUD ALSACE - SMO S3P

Marché

Services

Région

Grand-Est

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

22/10/2026

Alloti

Non

Clôture

20/11/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
2026s3p03_ccap-pi.pdf
1.42 MB
2026s3p03_cctp etudes envt smo niffer.pdf
6.62 MB
2026s3p03_dpgf envt zpl niffer.docx
31.75 KB
2026s3p03_dpgf envt zpl niffer.pdf
360.54 KB
dc1 smos3p.pdf
567.96 KB
dc2 déclaration candidat.pdf
1.39 MB
2026s3p03_aapc etudes environnementales niffer petit landau.pdf
584.84 KB
2026s3p03_rc etudes envt niffer.pdf
1.29 MB
rc_annexe_demat_smo_s3p.pdf
282.36 KB
mpi1893846-aapc.pdf
4.93 KB

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-103165 du 23/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 68
Annonce n° 26-103165
Services

Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Syndicat Mixte Ouvert des Ports Sud Alsace - Smo S3p
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20007620600024
Ville : Sausheim
Code postal : 68390
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 68
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 200076206
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Syndicat Mixte Ouvert des Ports Sud Alsace
Numéro de téléphone du contact : +33 389369145
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
  • Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
  • Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 20/11/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Études environnementales : Évaluation environnementale commune, Autorisation environnementale unique et suivi des procédures environnementales relatives à une opération d'aménagement complexe à Niffer et Petit-Landau (68)
Code CPV principal - Descripteur principal : 71313400
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Ensemble des études environnementales à réaliser
Lieu principal d'exécution du marché : FRF12 - Haut-Rhin
Durée du marché (en mois) : 36
La consultation comporte des tranches : Oui
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non

Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/10/2026

15 jours

pour répondre à ce marché

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