Réalisation de diagnostics immobiliers divers pour plusieurs bailleurs sociaux du Haut-Rhin,

Lot: Diagnostics immobiliers Description : Diagnostics immobiliers divers exigibles pour les activités de relocation, vente et travaux d'entretien courant du parc de chacun des membres et toutes demandes liées à un besoin ponctuel sur le patrimoine. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/08/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour un an trois fois soit une durée globale maximale de 4 ans. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Le lot 01 regroupe l'intégralité des diagnostics (gaz, électricité, amiante, plomb, …..) exigibles pour les activités de relocation, vente et travaux d'entretien courant du parc de chacun des membres et toutes demandes liées à un besoin ponctuel sur le patrimoine. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à marchés subséquents. L'accord-cadre sera signé par la Centrale d'Achat RHENALIA au nom et pour le compte de ses membres. Les marchés subséquents propres à chaque lot sont lancés et exécutés par chacun des membres selon leur patrimoine et leur organisation interne. Le nombre de titulaire et la durée des marchés subséquents à bons de commande pour le lot 01 sont définis par chacun des membres. Se référer au règlement de la consultation

Lot: Diagnostics amiante et plomb Description : Prestations de repérage amiante et plomb dans le cadre d'opérations de réhabilitation et démolition, et constitution et mise à jour des dossiers DAPP. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/08/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour un an trois fois soit une durée globale maximale de 4 ans. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Le lot 02 porte sur les prestations de repérage amiante et plomb dans le cadre d'opérations de réhabilitation et démolition, et construction ou la constitution et mise à jour des dossiers DAPP. Aussi le lot 02 sera sur la base de marchés subséquents conclus prix unitaires avec un maximum et mono attributaires avec des délais d'exécution plafonds définis dans les marchés subséquents ou sur la base de bons de commande directement conclus avec les titulaires de l'accord-cadre lorsque le montant estimatif des commandes est inférieur à 15 000 € HT. Les règles de dévolutions des bons de commandes figurent au CCAP.

Lot: Diagnostics de performance énergétique Description : Prestations de DPE à l'immeuble, campagnes de renouvellement de DPE selon le calendrier prévisionnel des dates d'échéance. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/08/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour un an trois fois soit une durée globale maximale de 4 ans. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Le lot 03 porte sur les prestations de DPE à l'immeuble et diagnostics connexes. Des campagnes de renouvellement de DPE sont prévues pour chaque membre de la centrale d'achat Rhénalia selon le calendrier prévisionnel des dates d'échéance de chacun. Les DPE demandés s'exécuteront dans le cadre d'un marché subséquent à caractère forfaitaire pour un volume minimal de 10 logements en dessous de ce seuil, les titulaires du lot pourront être sollicités directement par bons de commande dans les conditions du CCAP.

Lot: Diagnostics produits, équipements, matériaux et déchets Description : Diagnostics PEMD exigibles dans le cadre des marchés de démolition et réhabilitation. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/08/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour un an trois fois soit une durée globale maximale de 4 ans. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Le lot 04 concerne les diagnostics PEMD (Produits, Equipements, Matériaux et Déchets) exigibles dans le cadre des marchés de démolition et réhabilitation. Le lot 04 fera l'objet de marché subséquent conclus à prix forfaitaire et mono attributaire. En cas de besoin inférieur à 10 000 € HT, les titulaires pourront être consultés directement dans les conditions du CCAP.