Acquisition de livres non scolaires adultes et jeunesse, des textes lus (CD) et images animées (DVD)
Acquisition de livres non scolaires adultes et jeunesse, des textes lus (CD) et images animées (DVD) incluant la prestation de services associés pour la CeA
Client
Collectivité Européenne d'Alsace
Marché
Fournitures
Région
Grand-Est
Procédure
Appel d'offres
Publié le
14/10/2026
Moins de 5 jours
Alloti
2 Lots
Clôture
20/11/2026
Site de dématérialisation
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Codes CPV
Lots
Lot : Livres adultes et jeunesse (fiction et documentaires), textes lus (CD) incluant la prestation de services associés, pour la Collectivité européenne d’Alsace (CeA)
Lot : DVD
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-99529 du 14/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
67, 68
Annonce n°
26-99529
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Collectivité européenne d Alsace
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Acquisition de livres non scolaires adultes et jeunesse, des textes lus (CD) et images animées (DVD)
Description
:
Acquisition de livres non scolaires adultes et jeunesse, des textes lus (CD) et images animées (DVD) incluant la prestation de services associés pour la CeA
Identifiant de la procédure
:
41fcccd0-0c2a-467e-9225-72109d55b4d0
Identifiant interne
:
26078
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
22100000
Livres, brochures et dépliants imprimés
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
92100000
Services cinématographiques et services vidéo
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
2
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
2
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Livres adultes et jeunesse (fiction et documentaires), textes lus (CD) incluant la prestation de services associés, pour la Collectivité européenne d’Alsace (CeA)
Description
:
Livres adultes et jeunesse (fiction et documentaires), textes lus (CD) incluant la prestation de services associés, pour la Collectivité européenne d’Alsace (CeA)
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
22100000
Livres, brochures et dépliants imprimés
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, par périodes successives de 12 mois, soit une reconduction maximale de 36 mois de l’accord-cadre. La reconduction est tacite. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifiée au titulaire au plus tard dans un délai de 60 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix - Sous-critères: "Prix des actions de promotion (du livre et de la lecture / de documents in situ) " valant pour 40% de la note finale - "Pourcentage de la remise proposée dans l’AE " valant pour 20% de la note finale
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique - Sous-critères: "Qualité des actions de la promotion du livre et de la lecture " valant pour 10% de la note finale - "Taux de complétude des titres du Devis Quantitatif Estimatif (DQE)" valant pour 9% de la note finale - "Qualité du fonds disponible " valant pour 8% de la note finale - "Qualité de l'aide et de la gestion des commandes " valant pour 8% de la note finale
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
35
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/548417?orgAcronyme=b7s
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/548417?orgAcronyme=b7s
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Collectivité européenne d Alsace
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Collectivité européenne d Alsace
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Collectivité européenne d Alsace
Organisation qui traite les offres
:
Collectivité européenne d Alsace
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
DVD
Description
:
DVD
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
22113000
Livres de bibliothèque
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
reconduction maximale de 36 mois de l’accord-cadre. La reconduction est tacite. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifiée au titulaire au plus tard dans un délai de 60 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre. En cas de sous-traitance, la déclaration de sous-traitance devra préciser si celle-ci est maintenue à chaque reconduction.
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique - Sous-critères: "Qualité du fonds disponible " valant pour 7% de la note finale - "Qualité des prestations associées " valant pour 11% de la note finale - "Qualité de l'aide et de la gestion des commandes " valant pour 10% de la note finale - "Taux de complétude des titres contenus dans le DQE " valant pour 7% de la note finale
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
35
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/548417?orgAcronyme=b7s
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/548417?orgAcronyme=b7s
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Collectivité européenne d Alsace
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Collectivité européenne d Alsace
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Collectivité européenne d Alsace
Organisation qui traite les offres
:
Collectivité européenne d Alsace
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Collectivité européenne d Alsace
Numéro d’enregistrement
:
20009433200018
Adresse postale
:
Place du Quartier Blanc
Ville
:
Strasbourg cedex
Code postal
:
67964
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Direction Achats et Commande Publique
Adresse électronique
:
contact.execution@alsace.eu
Téléphone
:
+33 389306310
Adresse internet
:
https://www.alsacemarchespublics.eu/
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Numéro d’enregistrement
:
17670005200010
Adresse postale
:
31 avenue de la paix - BP 51038
Ville
:
Strasbourg cedex
Code postal
:
67070
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Adresse internet
:
https://strasbourg.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
91a83671-07b9-4742-965c-926ef694c78a
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
14/10/2026
à 11:34
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/10/2026
32 jours
pour répondre à ce marché