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MARCHE D’ACQUISITION ET LIVRAISON DE FOURNITURES SCOLAIRES, DE FOURNITURES DE TRAVAUX MANUELS ET DE MATERIEL PEDAGOGIQUE, LIVRES SCOLAIRES ET NON SCOLAIRES ET JEUX ET JOUETS POUR LES SERVICES MUNICIPAUX

Le présent marché porte sur l’acquisition et la livraison de fournitures scolaires, de livres scolaires et non scolaires, de matériel destiné aux activités manuelles et pédagogiques et de jeux et jouets à destination des groupes scolaires et des services municipaux de la ville de Vigneux‑sur‑Seine.

Client

Commune de Vigneux-sur-Seine

Marché

Fournitures

Région

Île-de-France

Procédure

Appel d'offres

Publié le

07/10/2026
Moins de 5 jours

Alloti

4 Lots

Clôture

05/11/2026

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Lot : Fournitures scolaires

Lot : Fournitures destinées aux travaux manuels, matériels pédagogiques

Lot : Fournitures de livres scolaires et non scolaires

Lot : Fournitures de jeux et jouets

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-96926 du 07/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 45, 75, 77, 78, 91, 92, 93, 94, 95
Annonce n° 26-96926
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Vigneux-sur-Seine
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : MARCHE D’ACQUISITION ET LIVRAISON DE FOURNITURES SCOLAIRES, DE FOURNITURES DE TRAVAUX MANUELS ET DE MATERIEL PEDAGOGIQUE, LIVRES SCOLAIRES ET NON SCOLAIRES ET JEUX ET JOUETS POUR LES SERVICES MUNICIPAUX
Description : Le présent marché porte sur l’acquisition et la livraison de fournitures scolaires, de livres scolaires et non scolaires, de matériel destiné aux activités manuelles et pédagogiques et de jeux et jouets à destination des groupes scolaires et des services municipaux de la ville de Vigneux‑sur‑Seine.
Identifiant de la procédure : 6f283b52-50c9-4a20-bf9c-a3a4904c147f
Identifiant interne : 2026-21
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Le présent marché est soumis à la procédure d’appel d’offres ouverte et est conclu sous la forme d’un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique en application des articles L2124-2, R2124-2, R2162-2, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fournitures scolaires
Description : Fournitures scolaires
Identifiant interne : LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Vigneux-sur-Seine
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix noté au regard du DQE : 50 points Valeur technique : 40 points Performance environnementale : 10 points Les sous-critères sont indiqués dans le RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_nspUdWUzn2
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_nspUdWUzn2
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/11/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : Documents de marché
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fournitures destinées aux travaux manuels, matériels pédagogiques
Description : Fournitures destinées aux travaux manuels, matériels pédagogiques
Identifiant interne : LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Vigneux-sur-Seine
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix noté au regard du DQE : 50 points Valeur technique : 40 points Performance environnementale : 10 points Les sous-critères sont indiqués dans le RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_nspUdWUzn2
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_nspUdWUzn2
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/11/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : Documents de marché
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fournitures de livres scolaires et non scolaires
Description : Fournitures de livres scolaires et non scolaires
Identifiant interne : LOT 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22111000 Livres scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Vigneux-sur-Seine
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix noté au regard du DQE : 30 points Valeur technique : 60 points Performance environnementale : 10 points Les sous-critères sont indiqués dans le RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_nspUdWUzn2
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_nspUdWUzn2
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/11/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : Documents de marché
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Fournitures de jeux et jouets
Description : Fournitures de jeux et jouets
Identifiant interne : LOT 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37524100 Jeux éducatifs
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Vigneux-sur-Seine
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix noté au regard du DQE : 50 points Valeur technique : 40 points Performance environnementale : 10 points Les sous-critères sont indiqués dans le RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_nspUdWUzn2
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_nspUdWUzn2
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/11/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : Documents de marché
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune de Vigneux-sur-Seine
Numéro d’enregistrement : 21910657200015
Adresse postale : 75 RUE PIERRE MARIN
Ville : Vigneux-sur-Seine
Code postal : 91270
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : mp@vigneux91.fr
Téléphone : 0169835600
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 17780005900012
Adresse postale : 56 avenue Saint-Cloud
Ville : VERSAILLES
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Adresse internet : http://www.ta-versailles.juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 30d36027-cb14-486c-b534-17a0e0b98443 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/10/2026 à 12:23
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/10/2026

24 jours

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