Le présent accord-cadre est scindé en 32 lots. Le détail des lots est précisé en annexe du RC. Chaque lot précise la famille d'achat et le secteur géographique.Le présent accord cadre est conclu à prix unitaires et exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande publique.Il est conclu sans minimum et avec maximum. Le montant maximum annuel pour chacun des lots est de 200 000€ HT, tel que détaillé en annexe du RC.
Client
RÉGION GRAND EST
Marché
Travaux
Région
Grand-Est
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
19/08/2025
Alloti
32 Lots
Clôture
22/09/2025
Lien source
dc1-2019.doc
dc1-2019_notice.pdf
dc2-2023.doc
dc2-2023_notice.pdf
dc4-2019.doc
dc4-2019_notice.pdf
dc4-à compter du 1er janv 2024.docx
dc4-à compter du 1er janv 2024_notice.pdf
declaration_sur_l_honneur_absence participation russie_modele_indicatif_avec signature.doc
declaration_sur_l_honneur_absence participation russie_modele_indicatif_sans signature.doc
declaration_sur_l_honneur_modele_indicatif_avec_signature.doc
declaration_sur_l_honneur_modele_indicatif_sans_signature.doc
lettre habilitation_modele_indicatif_avec_signature.doc
lettre habilitation_modele_indicatif_sans_signature.doc
2025a0635_ccap.pdf
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2025a0635_ccap_annexe 2_qualifications.pdf
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2025a0635_rc.pdf
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flyer_orchidee.pdf
rc annexe demat grandest_aws_maj 01-02-24.pdf
rge_guideréférentielvdi_v2.4.pdf
travaux_ccap type_annexe 0_chorus_cadres_facturation_modes_transmission.pdf
travaux_ccap type_annexe 0_chorus_process_factures_travaux.pdf
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2025a0635_lot 1a voirie réseaux divers, terrassements.xlsx
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2025a0635_lot 2a gros oeuvre -maconnerie - démolition.xlsx
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2025a0635_lot 3a desamiantage.xlsx
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2025a0635_lot 5a isolation thermique extérieur - ravalement.xlsx
2025a0635_lot 5b isolation thermique extérieur - ravalement.xlsx
2025a0635_lot 6a menuiseries extérieures-volets-bso.xlsx
2025a0635_lot 6b menuiseries extérieures-volets-bso.xlsx
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2025a0635_lot 9a revêtement de sols souples.xlsx
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2025a0635_ccpc à tous les lots.pdf
cctp - lot 01a - 01b - vrd-terrassement.pdf
cctp - lot 02a- 02b - demolition - gros oeuvre.pdf
cctp - lot 03a - 03b - desamiantage.pdf
cctp - lot 05a - 05b - ite - ravalement.pdf
cctp - lot 08a 08b - cloisons - platrerie - faux plafond.pdf
cctp - lot 09a -09b - sols souples - carrelage.pdf
cctp - lot 10a-10b - peinture.pdf
cctp - lot 11a - 11b - serrurerie - metallerie.pdf
cctp - lot 12a - 12b - cloture - portail.pdf
cctp - lot 13a- lot 13b - espaces verts - elagage - plantation.pdf
cctp - lot 14a - 14b - chauffage - ventilation.pdf
cctp - lot 15a - 15b - plomberie - sanitaire.pdf
cctp - lot 16a - 16b_guideréférentiel_vdi_v2.4.pdf
cctp - lot 16a-16b electricite - intrusion -ssi.pdf
cctp - lot 4a - 4b - couverture - charpente.pdf
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cctp - lot 6a-6b-7a-7b - menuiserie alu.pdf
cctp - lot 6a-6b-7a-7b - menuiserie bois.pdf
cctp - lot 6a-6b-7a-7b - menuiserie pvc.pdf
cctp - lot 6a-6b-7a-7b - stores - bso.pdf
correspondance-mpi-1694864.pdf
mpi1694864-aapc.pdf
Lot: Secteur Nord (67) - VRD, terrassements Description : Secteur Nord (67) - VRD, terrassements Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 27/10/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre s'exécutera à compter de la date de notification du marché pour une durée d'un an, reconductible 3 fois par tacite reconduction, pour une durée identique.
Lot: Secteur Sud (68) - VRD, terrassements Description : Secteur Sud (68) - VRD, terrassements Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 27/10/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre s'exécutera à compter de la date de notification du marché pour une durée d'un an, reconductible 3 fois par tacite reconduction, pour une durée identique.
Lot: Secteur Nord (67) - Gros oeuvre, maçonnerie, démolition Description : Secteur Nord (67) - Gros oeuvre, maçonnerie, démolition Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 27/10/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre s'exécutera à compter de la date de notification du marché pour une durée d'un an, reconductible 3 fois par tacite reconduction, pour une durée identique.
Lot: Secteur Sud (68) - Gros oeuvre, maçonnerie, démolition Description : Secteur Sud (68) - Gros oeuvre, maçonnerie, démolition Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 27/10/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre s'exécutera à compter de la date de notification du marché pour une durée d'un an, reconductible 3 fois par tacite reconduction, pour une durée identique.
Lot: Secteur Nord (67) - Désamiantage Description : Secteur Nord (67) - Désamiantage Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 27/10/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre s'exécutera à compter de la date de notification du marché pour une durée d'un an, reconductible 3 fois par tacite reconduction, pour une durée identique.
Lot: Secteur Sud (68) - Désamiantage Description : Secteur Sud (68) - Désamiantage Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 27/10/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre s'exécutera à compter de la date de notification du marché pour une durée d'un an, reconductible 3 fois par tacite reconduction, pour une durée identique.
Lot: Secteur Nord (67) - Couverture, charpente, zinguerie, étanchéité, bardage Description : Secteur Nord (67) - Couverture, charpente, zinguerie, étanchéité, bardage Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 27/10/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre s'exécutera à compter de la date de notification du marché pour une durée d'un an, reconductible 3 fois par tacite reconduction, pour une durée identique.
Lot: Secteur Sud (68) - Couverture, charpente, zinguerie, étanchéité, bardage Description : Secteur Sud (68) - Couverture, charpente, zinguerie, étanchéité, bardage Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 27/10/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre s'exécutera à compter de la date de notification du marché pour une durée d'un an, reconductible 3 fois par tacite reconduction, pour une durée identique.
Lot: 05A - Secteur Nord (67) - Isolation thermique extérieure, ravalement Description : Secteur Nord (67) - Isolation thermique extérieure, ravalement Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 27/10/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre s'exécutera à compter de la date de notification du marché pour une durée d'un an, reconductible 3 fois par tacite reconduction, pour une durée identique.
Lot: Secteur Sud (68) - Isolation thermique extérieure, ravalement Description : Secteur Sud (68) - Isolation thermique extérieure, ravalement Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 27/10/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre s'exécutera à compter de la date de notification du marché pour une durée d'un an, reconductible 3 fois par tacite reconduction, pour une durée identique.
Lot: Secteur Nord (67) - Menuiseries extérieures, volets, stores d'occultation Description : Secteur Nord (67) - Menuiseries extérieures, volets, stores d'occultation Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 27/10/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre s'exécutera à compter de la date de notification du marché pour une durée d'un an, reconductible 3 fois par tacite reconduction, pour une durée identique.
Lot: Secteur Sud (68) - Menuiseries extérieures, volets, stores d'occulation Description : Secteur Sud (68) - Menuiseries extérieures, volets, stores d'occulation Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 27/10/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre s'exécutera à compter de la date de notification du marché pour une durée d'un an, reconductible 3 fois par tacite reconduction, pour une durée identique.
Lot: Secteur Nord (67) - Menuiseries intérieures Description : Secteur Nord (67) - Menuiseries intérieures Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 27/10/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre s'exécutera à compter de la date de notification du marché pour une durée d'un an, reconductible 3 fois par tacite reconduction, pour une durée identique.
Lot: Secteur Sud (68) - Menuiseries intérieures Description : Secteur Sud (68) - Menuiseries intérieures Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 27/10/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre s'exécutera à compter de la date de notification du marché pour une durée d'un an, reconductible 3 fois par tacite reconduction, pour une durée identique.
Lot: Secteur Nord (67) - Cloison, plâtrerie, faux plafond Description : Secteur Nord (67) - Cloison, plâtrerie, faux plafond Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 27/10/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre s'exécutera à compter de la date de notification du marché pour une durée d'un an, reconductible 3 fois par tacite reconduction, pour une durée identique.
Lot: Secteur Sud (68) - Cloison, plâtrerie, faux plafond Description : Secteur Sud (68) - Cloison, plâtrerie, faux plafond Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 27/10/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre s'exécutera à compter de la date de notification du marché pour une durée d'un an, reconductible 3 fois par tacite reconduction, pour une durée identique.
Lot: Secteur Nord (67) - Revêtements, sols souples Description : Secteur Nord (67) - Revêtements, sols souples Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 27/10/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre s'exécutera à compter de la date de notification du marché pour une durée d'un an, reconductible 3 fois par tacite reconduction, pour une durée identique.
Lot: Secteur Sud (68) - Revêtements, sols souples Description : Secteur Sud (68) - Revêtements, sols souples Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 27/10/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre s'exécutera à compter de la date de notification du marché pour une durée d'un an, reconductible 3 fois par tacite reconduction, pour une durée identique.
Lot: Secteur Nord (67) - Peintures Description : Secteur Nord (67) - Peintures Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 27/10/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre s'exécutera à compter de la date de notification du marché pour une durée d'un an, reconductible 3 fois par tacite reconduction, pour une durée identique.
Lot: Secteur Sud (68) - Peintures Description : Secteur Sud (68) - Peintures Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 27/10/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre s'exécutera à compter de la date de notification du marché pour une durée d'un an, reconductible 3 fois par tacite reconduction, pour une durée identique.
Lot: Secteur Nord (67) - Serrureries, métallerie Description : Secteur Nord (67) - Serrureries, métallerie Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 27/10/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre s'exécutera à compter de la date de notification du marché pour une durée d'un an, reconductible 3 fois par tacite reconduction, pour une durée identique.
Lot: Secteur Sud (68) - Serrureries, métallerie Description : Secteur Sud (68) - Serrureries, métallerie Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 27/10/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre s'exécutera à compter de la date de notification du marché pour une durée d'un an, reconductible 3 fois par tacite reconduction, pour une durée identique.
Lot: Secteur Nord (67) - Clôtures, portails Description : Secteur Nord (67) - Clôtures, portails Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 27/10/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre s'exécutera à compter de la date de notification du marché pour une durée d'un an, reconductible 3 fois par tacite reconduction, pour une durée identique.
Lot: Secteur Sud (68) - Clôtures, portails Description : Secteur Sud (68) - Clôtures, portails Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 27/10/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre s'exécutera à compter de la date de notification du marché pour une durée d'un an, reconductible 3 fois par tacite reconduction, pour une durée identique.
Lot: Secteur Nord (67) - Espaces verts, élagages, plantations Description : Secteur Nord (67) - Espaces verts, élagages, plantations Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 27/10/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre s'exécutera à compter de la date de notification du marché pour une durée d'un an, reconductible 3 fois par tacite reconduction, pour une durée identique.
Lot: Secteur Sud (68) - Espaces verts, élagages, plantations Description : Secteur Sud (68) - Espaces verts, élagages, plantations Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 27/10/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre s'exécutera à compter de la date de notification du marché pour une durée d'un an, reconductible 3 fois par tacite reconduction, pour une durée identique.
Lot: Secteur Nord (67) - Chauffage, ventilation Description : Secteur Nord (67) - Chauffage, ventilation Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 27/10/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre s'exécutera à compter de la date de notification du marché pour une durée d'un an, reconductible 3 fois par tacite reconduction, pour une durée identique.
Lot: Secteur Sud (68) - Chauffage, ventilation Description : Secteur Sud (68) - Chauffage, ventilation Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 27/10/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre s'exécutera à compter de la date de notification du marché pour une durée d'un an, reconductible 3 fois par tacite reconduction, pour une durée identique.
Lot: Secteur Nord (67) - Plomberie sanitaire Description : Secteur Nord (67) - Plomberie sanitaire Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 27/10/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre s'exécutera à compter de la date de notification du marché pour une durée d'un an, reconductible 3 fois par tacite reconduction, pour une durée identique.
Lot: Secteur Sud (68) - Plomberie sanitaire Description : Secteur Sud (68) - Plomberie sanitaire Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 27/10/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre s'exécutera à compter de la date de notification du marché pour une durée d'un an, reconductible 3 fois par tacite reconduction, pour une durée identique.
Lot: Secteur Nord (67) - Electricité Description : Secteur Nord (67) - Electricité Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 27/10/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre s'exécutera à compter de la date de notification du marché pour une durée d'un an, reconductible 3 fois par tacite reconduction, pour une durée identique.
Lot: Secteur Sud (68) - Electricité Description : Secteur Sud (68) - Electricité Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 27/10/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre s'exécutera à compter de la date de notification du marché pour une durée d'un an, reconductible 3 fois par tacite reconduction, pour une durée identique.
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