La procédure à pour objet la réalisation du diagnostic d’assainissement collectif de la commune d’Aix-Villemaur-Pâlis. Le secteur d’étude se situe dans le département de l’Aube (10) à 35 km à l’Ouest de TROYES. Le périmètre de l’étude correspond au périmètre géographique du réseau d’assainissement cité au-dessus. La Maîtrise d’Ouvrage est portée par la Régie du SDDEA qui assure la compétence assainissement eaux usées sur cette commune : COPE AC d’Aix/Villemaur/Pâlis. La collecte des effluents sur le périmètre du COPE AC d’Aix/Villemaur/Pâlis est de type séparatif. L’ouvrage de traitement se situe à l’Ouest de la commune d’Aix-Villemaur-Pâlis. La présente étude aborde les thématiques techniques relatives à l’assainissement : réseaux de collecte, eaux claires parasites permanentes, impact sur le milieu, assainissement non collectif, changement climatique …
Client
Régie du SDDEA
Marché
-
Région
Grand-Est
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
27/05/2026
Alloti
Non
Clôture
09/07/2026
Lien source
gi10067-40311-rc-3196448.pdf
gi10067-40311-aac-3196447.pdf
aapc 2026dp05-sda013.pdf
acteengagement_2026dp05-sda013.rtf
contratstandard_2026dp05-sda013.pdf
reglementconsultation_2026dp05-sda013.pdf
dc1_2026dp05-sda013.rtf
dc2_2026dp05-sda013.rtf
dc4_2026dp05-sda013.rtf
2026dp05_cctp_diag ass_aix_v1.pdf
2026dp05_diag ass aix_annexe financiere vf.xls
20250121_ac_aix-villemaur-palis_plan_1.pdf
20250121_ac_aix-villemaur-palis_plan_2.pdf
20250121_ac_aix-villemaur-palis_plan_3.pdf
20250121_ac_aix-villemaur-palis_plan_4.pdf
dossier de zonage d'assainissement.pdf
délibération approbation du plan de zonage d'assainissement.pdf
plan de zonage aix en othe.pdf
carte de zonage et délibération approuvant le zonage.pdf
dossier de zonage.pdf
carte de zonage.pdf
dossier de zonage.pdf
délibération approuvant le zonage.pdf
rapport commissaire enquêteur.pdf
exemple diagnostic amiante.pdf
exemple diagnostic génie civil.pdf
exemple diagnostic plomb.pdf
aix rapport phase 1 version bis.pdf
rapport phase 4 - diag.pdf
rapport phase 5 - sda_août 2008.pdf
aix rapport phase 2.pdf
annexe 2 - le bilan annuel assainissement du cope d'aix villemaur pâlis de 2025.pdf
annexe 3 - le rapport du satese de 2023.pdf
annexe 4 - le manuel d'autosurveillance du cope d'aix villemaur pâlis de 2025.pdf
annexe 5 - l’arrêté préfectoral du 14 août 2014.pdf
annexe 6 - le diagnostic permanent du cope d'aix villemaur pâlis.pdf
annexe 7 - modèle liste assimiliés domestiques.xlsx
annexe 8 - modèle pour les résultats des analyses sur le milieu récepteur.xlsx
annexe 9 - modèle de base de données pour les fiches regards.xlsx
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